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Assurance emprunteur et risques sportifs


Un prêt immobilier s'accompagne toujours d'une assurance emprunteur, une garantie exigée par les banques en cas de défaut de paiement de la personne qui le contracte. Les problèmes empêchant un emprunteur de poursuivre le remboursement de son prêt étant pluriels, les assurances proposent aujourd'hui différents contrats d'assurance. Outre l'assurance décès et l'assurance risques aggravés, il en existe d'autres, dont l'assurance emprunteur liée aux risques sportifs.

Assurance de prêt pour les sportifs.

Dans le cadre d'une assurance de prêt, la pratique d'un sport à risque, en tant qu'amateur ou comme professionnel, s'accompagne souvent d'une limite des garanties et de surprimes. Les assurances s'appuient, en effet, sur le fait que la pratique des sports à risques entraînent souvent des accidents graves, voire des décès. Il s'agit donc pour elles de se couvrir.

Questionnaire "sport à risque"

Une personne qui souscrit à une assurance emprunteur et pratique un sport à risque doit répondre à un questionnaire fourni par l'assureur. A noter que celui-ci doit impérativement être rempli par la personne à assurer et que toutes les réponses aux questions sont obligatoires. Chaque assureur propose en général un questionnaire en fonction du sport à risque pratiqué par l'assuré.

Ce questionnaire permet notamment à l'organisme assureur de savoir si l'assuré pratique sa discipline en tant qu'amateur ou professionnel. Dans les deux cas, le questionnaire permet également de connaître l'expérience de l'assuré concernant ce sport à risque. A-t-il ou non un brevet et quand l'a-t-il obtenu ? Quelle est sa date de renouvellement ? Depuis combien de temps pratique-t-il cette discipline et avec quelle régularité ?

Suivant le sport, plusieurs précisions peuvent être demandées. Par exemple, pour la pratique du deltaplane, l'assuré devra dire s'il utilise un appareil avec ou sans moteur, avec quel type de matériel, s'il fait des voltiges et des acrobaties, s'il descend des sommets de plus de 3000 mètres, etc.

L'assuré doit également signaler sur le questionnaire tout accident relatif à sa pratique, s'il en a eu, et répondre entre autres aux interrogations suivantes : Quand est survenu l'accident (préciser s'il y en a eu plusieurs) ? Quelle en était la gravité ? Quelles ont été les suites sur l'état de santé de l'assuré ?

A savoir que si l'assuré vient à pratiquer son sport extrême dans d'autres conditions que celles précisées sur le questionnaire, il doit absolument le faire mentionner dans son dossier afin que l'assurance puisse revoir les nouvelles conditions de couverture. Sans cela, sa garantie ne lui sera pas accordée en cas de problème.

À savoir : Les baptêmes et autres initiations à un sport à risque ne sont pas considérés comme des pratiques régulières, et n'ont donc pas à apparaître sur le questionnaire. Si la pratique du sport extrême se limite à cette seule expérience, l'assureur n'a pas à le savoir.

Application d'une surprime

Lors d'une souscription à une assurance de prêt, l'organisme assureur examine avec soin et précision le profil du futur assuré. Si ce dernier pratique un sport à risque, cela entraîne généralement une surprime. La décision de l'assureur d'appliquer ou non une hausse de tarif se fait souvent en fonction de la fréquence et du niveau auxquels le sport à risque est pratiqué par l'assuré. A savoir que tous les assureurs ne proposent pas la même offre et n'appliquent pas la même surprime. En effet, chacun a sa propre appréciation du risque.

Les exclusions

Parfois, la pratique d'un sport à risque entraîne une exclusion des garanties. Une exclusion des garanties signifie que l'assureur ne couvre pas les dommages et autres sinistres liés à la pratique du sport extrême. Ces exclusions se présentent en deux catégories que sont les exclusions rachetables et les exclusions non rachetables.

Les exclusions rachetables signifient que, dans certains cas, l'assureur estime que certaines des garanties exclues sont associées à des risques limités. De fait, il propose à l'assuré le rachat d'une ou plusieurs exclusions. Ainsi, la garantie exclue au préalable est finalement intégrée au contrat, entraînant une tarification spécifique. L'assuré paiera plus cher.

Dans le cas des exclusions non rachetables, l'assureur considère que les risques sont trop élevés et décide donc de ne pas racheter les garanties liées à ces derniers. L'assuré n'est donc pas couvert. Il a alors un choix à faire : abandonner son sport et être bien couvert ou poursuivre sa pratique, en sachant qu'en cas de dommages, il ne disposera pas de couverture.

Liste des sports à risques

Les sports considérés à risques par les assureurs se classent en différents groupes.

  • Les courses hippiques, le marathon équestre, le cross-country, l'endurance à cheval et le rodéo.Les courses de formule 1, les rallyes, le raid, le dragster, le speed way, le karting en compétition.L'alpinisme, la luge sur glace, l'escalade de niveau >5, le trekking, le skeleton, le bobsleigh et la randonnée en haute montagne.
  • Certains sports liés à l'eau comme le catamaran, les courses de hors-bord, la plongée en profondeur, la planche à voile, le surf, la navigation au-delà de 20 miles nautiques des côtes, les courses d'off-shore, la voile longue traversée et le kayak.
  • La spéléologie.
  • L'haltérophilie.
  • Les sports de combat que sont la boxe américaine, la capoeira, le full contact, la lutte, le kick boxing, le catch, le jujitsu, la boxe française, la boxe thaï et la boxe anglaise.
  • Les sports aériens que sont le deltaplane, le parapente, le parachutisme, l'hélicoptère, la montgolfière avec compétition, l'ULM, le vol à voile, le planeur et l'aviation.
  • Le VTT en compétition.
  • Le décathlon et le triathlon.
  • Le badminton, le golf, le hockey et le roller.
  • Le ski hors-piste.

Les garanties de remboursement de l'assurance emprunteur

Les garanties de remboursement varient d'un assureur à l'autre. Tout dépend de ce que ce dernier considère comme un risque réel ou un risque limité. Certains assureurs font le choix de couvrir tous les sports qui sont représentés par une fédération française. L'assuré bénéficie alors en général d'une garantie décès. L'assureur remboursera à la banque l'intégralité du capital restant dû.

La garantie IPP/IPT entre aussi souvent dans le contrat. Il s'agit d'une garantie qui couvre l'assuré en cas d'invalidité permanente totale ou partielle suite à un accident survenu pendant sa pratique du sport à risque.

Que faire en cas de refus de l'assurance ?

Avant toute chose, il faut savoir que la pratique d'un sport à risque fait rarement l'objet d'un refus d'assurance totale. La décision peut varier selon que l'assuré pratique le sport de manière professionnelle ou en amateur. En cas de refus, deux solutions s'offrent à l'assuré. La première est d'aller voir la concurrence. En effet, ce n'est pas parce qu'un assureur refuse que tous les autres feront de même. Si l'assuré n'obtient que des refus, alors la deuxième solution sera d'abandonner la pratique du sport jugé extrême si l'assuré souhaite obtenir son prêt. Une banque n'accepte jamais un emprunt s'il n'y a pas d'assurance.

Comparez avec un courtier d'assurance en risques aggravés

La démarche de trouver une bonne assurance quand on pratique un sport dangereux n'est pas facile. C'est pourquoi faire appel à un courtier spécialisé dans les assurances en risques aggravés s'avère en général avantageux. En effet, son expertise du secteur lui permet de trouver dans des délais courts une assurance qui convient au profil de son client. Cela représente un gain de temps pour l'assuré et, de plus, le courtier l'aidera à comprendre tous les termes du contrat.

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