Risques de santé : assurance de prêt et AVC


L’accident vasculaire cérébral ou AVC est un problème de santé grave. Même sans séquelle, cet antécédent peut constituer un frein à la souscription d’une assurance de prêt immobilier et le prêteur pour vous voir refuser votre demande d'emprunt immobilier. Magnolia.fr vous explique comment souscrire une assurance emprunteur quand on a été victime d’un AVC.

Qu’est-ce qu’un accident vasculaire cérébral ?

Un accident vasculaire cérébral (AVC) se produit lorsque la circulation sanguine vers une partie du cerveau est interrompue, entraînant une lésion cérébrale. Cela peut se produire en raison d'un vaisseau sanguin obstrué (AVC ischémique) ou d'une rupture d'un vaisseau sanguin (AVC hémorragique).

Les séquelles d'un AVC varient selon l'étendue des dommages causés au cerveau et les fonctions essentielles qui y sont affectées. La durée pendant laquelle le flux sanguin est interrompu joue également un rôle crucial. En seulement quelques minutes sans oxygène, les cellules cérébrales peuvent cesser de se régénérer.

Après les maladies cardiovasculaires, l'AVC est l'un des accidents les plus dangereux pour la santé. Bien qu'il soit classé troisième en termes de mortalité, il est la principale cause d'invalidité en Europe. Comme les crises cardiaques, les AVC nécessitent une prise en charge médicale immédiate.

Quels sont les symptômes d’un AVC ?

Un AVC peut présenter une variété de symptômes, qui peuvent se manifester subitement et nécessitent une attention médicale immédiate. Voici quelques-uns des signes avant-coureurs d'un AVC :

  1. engourdissement ou faiblesse soudaine du visage, du bras ou de la jambe, généralement d'un côté du corps
  2. confusion soudaine, difficulté à parler ou à comprendre le langage
  3. troubles de la vision soudains dans un ou les deux yeux, tels que perte de vision partielle ou totale
  4. vertiges, perte d'équilibre ou difficulté à marcher soudaine et sévère
  5. mal de tête soudain et intense, souvent accompagné de douleurs inhabituelles.
  6. problèmes soudains avec la coordination ou la compréhension, tels que la difficulté à saisir des objets ou à coordonner les mouvements
  7. perte soudaine de conscience ou de conscience de soi.

Il est important de noter que tous ces symptômes peuvent ne pas être présents chez chaque personne et qu'ils peuvent varier en intensité. Parfois, les symptômes peuvent être temporaires et s'améliorer par la suite, ce qui est souvent appelé un "mini-AVC" ou un accident ischémique transitoire (AIT).

Cependant, même dans ces cas, il est crucial de consulter immédiatement un médecin, car cela peut être un signe précurseur d'un AVC majeur à venir. En général, le temps est essentiel lorsqu'il s'agit de diagnostiquer et de traiter un AVC, car un traitement rapide peut réduire les dommages cérébraux et améliorer les chances de rétablissement.

Quels sont les facteurs d’un AVC ?

Les facteurs de risque d'un AVC comprennent :

  • l'hypertension artérielle
  • le tabagisme
  • le diabète
  • l'obésité
  • la sédentarité
  • une alimentation déséquilibrée riche en graisses saturées et en sel
  • la consommation excessive d'alcool
  • les antécédents familiaux d'AVC
  • les troubles cardiaques comme la fibrillation auriculaire
  • les maladies vasculaires
  • les troubles de coagulation sanguine
  • les troubles de l'artère carotide
  • les migraines avec aura
  • la consommation de certains médicaments. 

La gestion de ces facteurs de risque par le biais de modifications du mode de vie et de traitements médicaux appropriés peut réduire significativement les chances de subir un AVC.

AVC : risque aggravé de santé en assurance emprunteur

L'AVC est considéré comme un risque aggravé en assurance emprunteur, car il peut entraîner des conséquences graves sur la santé et la capacité de remboursement de l'emprunteur. Les séquelles d'un AVC peuvent être invalidantes, entraînant une perte de revenu ou même une incapacité à travailler.

 Cela peut rendre plus difficile pour l'emprunteur de rembourser son prêt immobilier en cas d'incapacité temporaire ou permanente. En conséquence, les assureurs considèrent les personnes ayant eu un AVC comme présentant un risque plus élevé de défaut de paiement, ce qui se traduit par des primes d'assurance plus élevées ou des exclusions de garantie spécifiques liées à l'AVC, voire un refus d’assurance de prêt en cas de niveau de risque jugé trop important.

Déclarer son AVC dans le questionnaire assurance de prêt

La souscription à l’assurance de prêt immobilier passe nécessairement par le questionnaire médical. En fonction de vos réponses fournies dans le questionnaire d’assurance emprunteur, l'assureur peut exclure certaines couvertures ou appliquer une surprime variable.

Dans certains cas, des examens médicaux supplémentaires peuvent être requis.

Remplir le formulaire médical avec précision est crucial. Il est impératif de ne pas dissimuler d'informations volontairement.

Toute fausse déclaration entraînerait la nullité des garanties. En cas de sinistre, vous risquez de ne pas bénéficier de la couverture. Par ailleurs, fournir des informations détaillées permet à l'assureur de mieux adapter l'offre à vos besoins.

Quelles garanties d’assurance emprunteur après un AVC ?

L'assurance emprunteur a pour objectif de vous assurer une protection tout au long du remboursement de votre prêt immobilier. Elle entre en jeu si vous êtes victime d’aléas de la vie (décès, invalidité, arrêt de travail, voire perte d’emploi) et rembourse la banque à hauteur du niveau de la garantie concernée et de la quotité d’assurance en cas d’emprunt à deux.

La garantie décès, jumelée à la garantie PTIA (perte totale et irréversible d'autonomie) est obligatoire ; cette couverture constitue le socle de tout contrat d’assurance de prêt immobilier.

D'autres garanties viennent compléter votre protection :

  • ITT ou Incapacité Temporaire de Travail qui couvre les arrêts de travail pour maladie ou accident après expiration du délai de franchise, et pour une durée ne pouvant excéder 1095 jours
  • IPP ou Invalidité Permanente Partielle qui entre en jeu en cas d’arrêt de travail prolongé avec invalidité au taux compris entre 33% et 66%
  • IPT ou Invalidité Permanente Totale si le taux est supérieur à 66%.

Ces garanties offrent une couverture à vous et à vos proches en cas d'incapacité de travail, assurant ainsi un maintien partiel ou total de revenu pour le remboursement de votre prêt immobilier.

Que faire en cas de refus d’assurance de prêt pour AVC ?

En cas de refus de prêt pour des raisons de santé, la convention AERAS (s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé) s’applique et constitue une solution, sans pour autant garantir l’accès à l’assurance et au crédit immobilier.

 Cette convention, signée par les pouvoirs publics, les banques, les compagnies d'assurance et les associations de consommateurs, permet à toute personne confrontée à des difficultés d'assurance ou d'obtention de prêt en raison de problèmes de santé d'y recourir. Pour bénéficier de cette convention, il faut avoir moins de 71 ans au terme du prêt et emprunter moins de 420 000 €, hors prêt relais.

 Votre demande d’assurance emprunteur pourra être examinée sur 3 niveaux :

  • niveau 1 : assurance à un tarif standard sans surprime ni exclusion de garantie
  • niveau 2 : risque aggravé qui implique une surprime avec ou sans exclusion de garantie
  • niveau 3 : risque très aggravé relevant d’un pool de réassureurs (surprime avec exclusion de garantie)

 En cas d’acceptation d’assurance assortie d’un refus des garanties ITT et invalidité ou de restriction sur ces garanties, la convention Aeras met en place la GIS (Garantie Invalidité Spécifique) qui est accordée sans réserve, c’est-à-dire sans exclusion possible concernant la pathologie déclarée.

Quelle assurance de prêt après un AVC ?

Vous êtes libre de choisir l’assurance qui va garantir votre prêt immobilier. Même si vous avez eu un AVC, vous n’êtes pas obligé de souscrire à l’assurance groupe proposée par votre banquier. Vous avez le droit de préférer une formule alternative qui présente un niveau de garanties au moins équivalent.

Mettez les offres en concurrence via un comparateur d’assurance de prêt immobilier pour trouver le contrat compétitif qui correspond à votre situation. Vous pouvez être accompagné par un courtier en assurance emprunteur pour vous aider à bien appréhender l’étendue des garanties et respecter l’exigence de la banque en matière de couverture minimale.

Sous certaines conditions, vous pouvez échapper à la sélection médicale. Si vous respectez les deux limites suivantes, vous n’avez pas à remplir de questionnaire de santé, quels que soient vos antécédents comme un AVC :

  • La part assurée est inférieure ou égale à 200 000€ (plafond à 400 000€ pour les emprunts à deux avec quotité d’assurance à 50% sur chaque tête).
  • Le crédit immobilier est remboursé avant votre 60ème anniversaire.

Vous échappez ainsi à une éventuelle surprime ou exclusion de garantie en raison de votre passif de santé.

La loi Lemoine a par ailleurs introduit un autre droit fondamental pour tous les emprunteurs : le droit de changer d’assurance de prêt immobilier à tout moment et sans frais, sans plus aucune contrainte liée à la date d’échéance. Si vous êtes couvert par un contrat groupe bancaire au prix fort, l’opportunité vous est donnée de faire des économies et de renforcer votre protection emprunteur. Changez vos assurances grâce à un courtier !

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