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Garantie MNO : comment couvrir les maladies non objectivables dans votre assurance de prêt ?

Article écrit par

Astrid Cousin

Responsable contenu

Magnolia.fr

La garantie MNO (maladies non objectivables) est une option de l'assurance de prêt immobilier qui permet d'être indemnisé en cas d'arrêt de travail ou d'invalidité causé par une affection difficile à prouver par un examen médical : mal de dos, dépression, burn-out, fibromyalgie… Sans elle, la plupart des contrats excluent ces pathologies ou ne les couvrent qu'après une hospitalisation.

La garantie MNO en brefSignification : maladies non objectivables. Ce qu'elle couvre : les arrêts de travail et invalidités dus à des affections dorsales ou psychiques, sans exigence d'hospitalisation ou avec des conditions assouplies. Garanties concernées : ITT, IPT et IPP. Comment l'obtenir : en option, ou par rachat d'exclusion, moyennant le plus souvent une surprime. Pour qui : utile à tous, indispensable pour les métiers physiques ou exposés au stress.

Sommaire :

  1. Que signifie MNO ?
  2. Quelles maladies sont concernées ?
  3. Que se passe-t-il sans garantie MNO ?
  4. Comment fonctionne la garantie MNO ?
  5. Qu'est-ce que le rachat MNO ?
  6. Prix de la garantie MNO
  7. Déjà atteint d'une MNO : comment s'assurer ?
  8. Bien choisir sa garantie MNO
  9. Questions fréquentes

Que signifie MNO en assurance emprunteur ?

MNO signifie maladies non objectivables. Ce sont des affections réelles, souvent invalidantes, mais dont l'existence ou l'intensité ne peut pas toujours être démontrée par un examen médical objectif (radiographie, IRM, analyse biologique). Leur diagnostic repose en grande partie sur les symptômes décrits par le patient.

Parce qu'elles sont difficiles à vérifier et à l'origine de nombreux arrêts de travail, les assureurs les traitent à part dans les garanties arrêt de travail : ITT (incapacité temporaire totale de travail), IPT et IPP (invalidité permanente totale ou partielle). Les garanties décès et PTIA ne sont pas concernées.

Quelles maladies sont considérées comme non objectivables ?

Il n'existe pas de liste officielle : chaque contrat définit les affections qu'il considère comme non objectivables. On distingue généralement deux familles.

Exemples de maladies non objectivables en assurance de prêt
Famille Exemples
Affections du dos et de la colonne vertébrale Lombalgie, lumbago, sciatique, cruralgie, cervicalgie, dorsalgie, hernie discale
Affections psychiques Dépression, burn-out, troubles anxieux, troubles du comportement, troubles psychosomatiques
Autres affections, selon les contrats Fibromyalgie, syndrome de fatigue chronique, certaines douleurs chroniques sans cause identifiée

Lisez la définition de votre contrat : certains assureurs ne visent que le dos et les troubles psychiques, d'autres une liste plus large.

Que se passe-t-il sans garantie MNO ?

Sans couverture spécifique, les contrats appliquent le plus souvent l'une de ces restrictions aux MNO :

  • exclusion totale : aucun arrêt de travail lié à une MNO n'est indemnisé ;
  • couverture sous conditions : l'arrêt n'est pris en charge qu'après une hospitalisation d'une durée minimale (souvent plusieurs jours consécutifs) ou une intervention chirurgicale.

Or, la plupart des arrêts pour lombalgie, burn-out ou dépression ne donnent lieu à aucune hospitalisation. Ces affections figurent pourtant parmi les premières causes d'arrêt de travail de longue durée. Concrètement, sans garantie MNO, vous pouvez être arrêté plusieurs mois et devoir continuer à payer seul vos mensualités, alors que vos revenus ont baissé. Voir notre article sur l'exclusion ITT.

Comment fonctionne la garantie MNO ?

La garantie MNO supprime ou assouplit les restrictions appliquées aux maladies non objectivables. Selon les contrats, elle peut :

  • supprimer la condition d'hospitalisation ou d'intervention chirurgicale ;
  • la remplacer par une condition plus légère, par exemple un suivi par un médecin spécialiste (psychiatre, rhumatologue) ;
  • couvrir uniquement les arrêts de travail (ITT), ou aussi l'invalidité (IPT et IPP).

Une fois la garantie déclenchée, l'indemnisation suit les règles habituelles : délai de franchise, prise en charge des mensualités selon votre quotité et le mode d'indemnisation (forfaitaire ou indemnitaire), durée maximale de 1 095 jours pour l'ITT.

L'option « dos et psy »

De nombreux assureurs proposent la couverture des MNO sous la forme d'une option « dos et psy » (ou « dorso-psy »), qui peut être souscrite en totalité ou en partie :

  • l'option « dos » couvre les pathologies de la colonne vertébrale sans exigence d'hospitalisation ;
  • l'option « psy » couvre les troubles psychiques sans exigence d'hospitalisation.

Qu'est-ce que le rachat MNO ?

Le rachat MNO est une forme de rachat d'exclusion : vous demandez à l'assureur de couvrir les maladies non objectivables que le contrat exclut par défaut. Il se fait au moment de l'adhésion, en échange d'une surprime dans la plupart des cas.

Il peut être :

  • total : les MNO sont couvertes comme n'importe quelle autre maladie ;
  • partiel : seules certaines affections (le dos ou le psy) sont rachetées, ou la condition d'hospitalisation est réduite.

Certains contrats individuels incluent même la couverture des MNO d'office, sans surprime. C'est un point essentiel à comparer.

Quel est le prix de la garantie MNO ?

Le coût de la garantie MNO varie selon l'assureur et votre profil :

  • elle est parfois incluse sans surcoût dans les contrats haut de gamme ;
  • le plus souvent, elle entraîne une surprime sur les garanties arrêt de travail ;
  • le prix dépend de votre âge, de votre profession, de vos antécédents et de l'étendue du rachat (dos, psy ou les deux).

Comme les garanties arrêt de travail ne représentent qu'une partie du coût de l'assurance de prêt, la surprime reste généralement modérée au regard de la protection apportée. Comparez le coût total sur la durée du prêt avec un courtier en assurance de prêt.

Déjà atteint d'une MNO : comment assurer son prêt ?

Si vous avez déjà souffert d'une dépression ou d'un problème de dos, vous devez le déclarer dans le questionnaire de santé, lorsqu'il est demandé. L'assureur peut alors :

  • vous assurer aux conditions normales ;
  • appliquer une surprime ;
  • exclure l'affection déclarée de vos garanties arrêt de travail (exclusion partielle) ;
  • plus rarement, refuser les garanties arrêt de travail.

Plusieurs dispositifs peuvent vous aider :

  • la loi Lemoine : aucun questionnaire de santé ne peut être demandé si votre part assurée ne dépasse pas 200 000 € (tous prêts immobiliers en cours confondus) et que le prêt se termine avant vos 60 ans. Vous n'avez alors rien à déclarer. Voir l'assurance de prêt sans questionnaire médical ;
  • la délégation d'assurance : vous pouvez choisir un contrat externe à votre banque, souvent plus souple sur les MNO ;
  • la convention AERAS : si votre état de santé est considéré comme un risque aggravé, votre dossier est examiné à plusieurs niveaux pour vous proposer une assurance.

Pour aller plus loin, lisez notre guide sur l'assurance de prêt en cas de maladie non objectivable.

Attention : Lorsqu'un questionnaire de santé vous est demandé, répondez avec exactitude, y compris pour un arrêt de travail ancien lié au dos ou à une dépression. Une fausse déclaration intentionnelle entraîne la nullité du contrat : l'assureur pourrait refuser toute indemnisation, quelle que soit la cause du sinistre.

Comment bien choisir sa garantie MNO ?

Avant de signer, vérifiez dans les conditions générales :

  • la liste des MNO prévue par le contrat ;
  • les conditions de prise en charge : sans condition, ou après une hospitalisation de combien de jours ;
  • les garanties concernées : ITT seule, ou aussi IPT et IPP ;
  • le coût de la surprime, sur toute la durée du prêt ;
  • l'équivalence de garanties : si votre banque exige la couverture des MNO, votre contrat en délégation doit la prévoir.

La garantie MNO est particulièrement recommandée si vous exercez un métier physique (BTP, santé, logistique, artisanat), un métier exposé au stress, ou si vous êtes travailleur indépendant. Grâce à la loi Lemoine, vous pouvez changer d'assurance de prêt à tout moment, sans frais, pour ajouter une couverture des MNO. Comparez les offres d'assurance de prêt.

Questions fréquentes sur la garantie MNO

Que signifie MNO en assurance ?

MNO signifie maladies non objectivables. Ce sont des affections difficiles à prouver par un examen médical, comme le mal de dos, la dépression ou le burn-out, que les contrats d'assurance de prêt excluent souvent de leurs garanties arrêt de travail.

Qu'est-ce que le rachat MNO ?

C'est le rachat de l'exclusion des maladies non objectivables : moyennant le plus souvent une surprime, l'assureur accepte de couvrir les arrêts de travail et l'invalidité liés au dos ou aux troubles psychiques, sans condition d'hospitalisation.

La dépression et le burn-out sont-ils couverts par l'assurance de prêt ?

Pas toujours. Sans garantie MNO, ils sont souvent exclus ou couverts seulement après une hospitalisation. Avec la garantie MNO ou l'option « psy », ils sont pris en charge comme les autres maladies.

La garantie MNO est-elle obligatoire ?

Non. C'est une option facultative. Elle devient toutefois nécessaire si votre banque l'exige dans sa liste de garanties, ou si vous souhaitez être couvert pour les arrêts de travail liés au dos ou aux troubles psychiques.

Quelles garanties sont concernées par les MNO ?

Les garanties arrêt de travail : ITT, IPT et IPP. Les garanties décès et PTIA couvrent en revanche les maladies non objectivables comme les autres affections.