Immobilier : les changements prévus en 2020

La loi de finances pour 2020 prévoit diverses évolutions pour le secteur de l'immobilier. Futurs accédants, investisseurs, propriétaires ou locataires, voici les changements réglementaires qui vous concerneront cette année.

Prêt à taux zéro : maintenu sur tout le territoire

Sous la pression de certains élus et de nombreux professionnels de l'immobilier, le PTZ est finalement maintenu dans les zones B2 et C jusqu'au 31 décembre 2021. Destiné aux primo-accédants qui souhaitent acquérir leur résidence principale, le PTZ devait disparaître dans ces zones dites détendues, une décision voulue par le gouvernement suite au rapport de l'Inspection Générale des Finances et du Conseil Général de l'Environnement et du Développement qui remettait en cause l'efficience du dispositif, jugé peu décisif lors de l'acte d'achat. Le lobbying des professionnels, dont le Fédération Française du Bâtiment (FBF), a su trouver les arguments pour infléchir le vote des députés.

Pinel : l'exception bretonne

Depuis le 1er janvier 2019, le dispositif locatif de défiscalisation Pinel est recentré sur les zones tendues : toutes les communes situées en zones B2 et C sont désormais inéligibles. La Bretagne bénéficie pourtant d'une dérogation grâce au Contrat d'Action Publique, un engagement signé par l'État et le Conseil régional qui a vocation à développer des expérimentations dans un effort de mutualisation et de déconcentration.

Conformément à cette nouvelle règle du zonage, 177 villes de la région devaient sortir du Pinel, seules Rennes et Saint-Malo restant éligibles. Les élus locaux ont réussi à faire plier la décision du gouvernement et obtenu il y a 6 mois de continuer d'accorder le bénéfice du Pinel aux personnes souhaitant investir dans le neuf pour louer sous certaines conditions. Un nouveau zonage adapté aux réalités de la Bretagne est mis en place par le préfet de région et le Comité régional de l'habitat et de l'hébergement. La FFB réclame que cette approche nouvelle du Pinel qui repose sur la différenciation soit étendue sur tout le territoire. Un bilan de l'expérimentation bretonne sera remis au gouvernement avant septembre 2021.

Pour mémoire, le Pinel accorde aux investisseurs une réduction d'impôt de 12%, 18% ou 21% du prix du logement neuf (dans la limite de 300 000€) en contrepartie d'un engagement locatif de 6, 9 ou 12 ans sous réserve de respecter les plafonds de loyers et de ressources des locataires. À noter qu'à compter du 1er janvier 2021, la maison individuelle sera exclue du dispositif, ainsi que les appartements neufs individuels qui ne seront pas situés dans des bâtiments d'habitation collectifs.

Denormandie : assoupli pour faciliter la rénovation des logements anciens

Ce nouveau dispositif entré en vigueur début janvier 2019 vise à favoriser l'investissement dans l'immobilier ancien pour répondre à la détérioration du parc privé dans le centre de certaines villes. Considéré comme une alternative au Pinel ancien, qui n'existe plus, le Denormandie, du nom du ministre chargé de la ville et du logement, offre les mêmes avantages fiscaux que le Pinel, la condition étant de réaliser des travaux d'amélioration dans un logement ancien situé en centre-ville à hauteur de 25% du montant total de l'opération. Les travaux sont ceux éligibles au dispositif du PTZ dans l'ancien. Le Denormandie est réservé aux communes ayant conclu avec l'État une convention d'Opération de Revitalisation des Territoires (ORT) et aux villes bénéficiaires du plan Action Cœur de Ville, mais la loi de finances 2020 élargit son périmètre en supprimant la notion de "centre". Il est par ailleurs prorogé d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2022.

Cosse : prorogation du dispositif "louer abordable"

Créé en remplacement des dispositifs dits "Besson ancien" et "Borloo ancien", le dispositif d'investissement locatif appelé "Louer abordable" ou "Cosse" a été reconduit pour 3 années, jusqu'au 31 décembre 2022. Pour toute acquisition d'un logement conventionné avec l'Anah (Agence nationale de l'habitat), il offre un abattement fiscal allant de 15% à 85% en fonction de la zone géographique, du niveau de loyer et du mode de gestion du bien. L'intermédiation locative qui consiste à confier la gestion du bien à une agence immobilière à vocation sociale ou à un organisme agréé qui le louera à des personnes précaires permet d'obtenir la réduction d'impôt maximale (85%).

Malraux : prorogation du plus ancien dispositif de défiscalisation immobilière

Destiné aux contribuables fortement imposés, le dispositif Malraux, créé en 1962, consiste à acquérir un bien ancien à réhabiliter situé en zones très spécifiques (protection et mise en valeur de l'architecture et du patrimoine). Les travaux qui ouvrent droit à la réduction d'impôt (22% ou 30% selon la localisation du bien, dans la limite de 100 000€ par an) doivent être encadrés par les architectes des Bâtiments de France. Le dispositif bénéficie d'une prorogation jusqu'au 31 décembre 2022.

Taxe d'habitation : 80% des contribuables intégralement exonérés

Depuis 2018, la taxe d'habitation baisse progressivement pour 80% des foyers fiscaux. Pour eux, l’exonération totale intervient cette année. Pour les 20% restants, la suppression de cette taxe perçue au profit des collectivités locales débutera en janvier 2021 pour s'achever en 2023, année où plus aucun foyer ne s'acquittera de la taxe d'habitation sur sa résidence principale. Pour bénéficier d'un dégrèvement de 100% en 2020, votre revenu fiscal de référence de 2019 ne doit pas dépasser un certain seuil. Au-delà, vous bénéficiez d'un dégrèvement dégressif. Vous pouvez connaître le montant de votre taxe d'habitation pour l'année 2020 grâce au simulateur en ligne proposé par le gouvernement en cliquant ici.

Aides à la rénovation : adieu le CITE, vive Ma Prim Rénov' !

À compter de janvier 2020, les ménages modestes peuvent bénéficier de Ma Prim Rénov', une prime forfaitaire, née de la fusion du CITE (Crédit d'Impôt pour la Transition Énergétique) et de l'aide "Habiter Mieux Agilité" de l'Anah. Comme l'ancien dispositif, cette nouvelle aide publique permet de financer des travaux de rénovation énergétique et est réservée aux propriétaires occupants à revenus modestes et très modestes. Les ménages non éligibles à Ma Prim Rénov' ont toujours droit au CITE et à une réduction fiscale de 30% jusqu'au 31 décembre 2020. À partir de janvier 2021, ils auront accès à la prime et le CITE sera définitivement clôturé.

Versée par l'Anah, l'aide est calculée en fonction des revenus et du gain écologique apporté par les travaux (maximum 20 000€ par logement sur 5 ans) et réservée aux logements dont la construction est achevée depuis 2 ans minimum. Le cumul est possible pour les mêmes travaux avec les aides versées par les CEE (Comité d'Entreprise Européen), les aides d'Action Logement, et les aides des collectivités locales.

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Assurance de prêt : le Sénat vote contre la résiliation à tout moment

Les sénateurs n'ont pas changé d'avis. Réunis en séance plénière ce mercredi soir, ils ont entériné leur décision prise la semaine dernière en commission des affaires économiques de ne pas accorder le droit de résilier à tout moment un contrat d'assurance de prêt immobilier. Ils lui préfèrent le dispositif actuel qui prévoit la résiliation annuelle à date d'échéance, peu utilisé par les emprunteurs en raison des difficultés opérées par les banques. Un compromis, qui semble illusoire, doit être trouvé en commission mixte paritaire le 3 février. Le texte pourrait toutefois retrouver sa forme initiale après un dernier vote à l'Assemblée nationale si le calendrier parlementaire le permet. Rejet de la résiliation à tout moment Les débats promettaient d'être houleux, ils l'ont été ce mercredi soir dans l'hémicycle du Sénat. L'assurance emprunteur est le sujet clivant du moment. Après une adoption à la quasi-unanimité à l'Assemblée nationale fin novembre, les sénateurs ont rejeté la possibilité de changer d'assurance de prêt immobilier à tout moment, en accord avec l'amendement adopté mercredi dernier en commission des affaires économiques. Initiée par la députée Patricia Lemoine et soutenue par le gouvernement, la proposition de loi pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur prévoit à l'article 1 la possibilité de résilier un contrat d'assurance de prêt à tout moment et sans frais, pas seulement à la date d'échéance comme c'est le cas actuellement. Ce droit permettrait de redistribuer quelque 550 millions d'euros par an aux consommateurs, "une mesure de bon sens qui ne coûte rien à l'État", comme l'a exprimé Jean-Baptiste Lemoyne, ministre des PME. Lundi 24 janvier, le gouvernement avait déposé un amendement visant à rétablir la résiliation à tout moment. Les sénateurs du groupe LR et centristes jugent la résiliation à tout moment contre productive, estimant qu'elle pénaliserait les publics âgés et fragiles sans apporter de gain significatif aux emprunteurs. Ils rétablissent la substitution à date d'échéance prévue par l'amendement Bourquin dont on sait qu'elle ne profite pas aux emprunteurs car son imprécision fait le jeu des bancassureurs. "Lors de cette séance, les partisans de la RIA ont vainement tenté de défendre la mesure grâce à des chiffres évocateurs et des arguments très solides. Comment ne peut-on pas voir l'intérêt d'un tel dispositif ? Comment, après cela, ne pas croire qu'un lobbying exerce une pression sur certains ? Car oui, cela fait trop longtemps que ça dure et trop longtemps que le feuilleton de l'Assurance Emprunteur connaît des retournements de situation de dernière minute dès qu'il s'agit de toucher au pactole des établissements prêteurs..." explique Astrid Cousin, porte parole de Magnolia.fr, comparateur en Assurance de Prêt. Un marché dysfonctionnel À l'issue du débat, Patricia Lemoine n'a pas caché sa déception : "La réécriture du texte par les sénateurs dénature totalement l'objectif de cette proposition de loi, elle n'apporte aucune évolution et ne répond pas aux attentes des consommateurs". "Au lieu de protéger l'assuré, le Sénat fait le choix de protéger la banque", a-t-elle ajouté. Même son de cloche parmi les courtiers qui dénoncent le sacrifice de l'intérêt des Français au profit des banques. Derrière le chiffon rouge de la démutualisation brandi par le Sénat, se cache le lobby bancaire, vent debout contre toute tentative d'ouverture du marché de l'assurance de prêt. Les établissements de crédit tiennent historiquement la pool position, avec une longueur d'avance plus que confortable : ils détiennent 88% des parts d'un marché estimé à plus de 8 milliards d'euros par an. Un quasi-monopole qui ne dit pas son nom, mais bien réel, au détriment de l'intérêt des consommateurs. À garanties équivalentes, un contrat d'assurance souscrit auprès d'un alternatif est entre deux et quatre fois moins cher que le contrat groupe bancaire, conçu pour une communauté d'emprunteurs et non ajusté au profil de chacun. Le changement d'assurance en début de prêt permettrait en moyenne d'économiser 50€ par mois, soit un plein d'essence. Apparemment négligeable pour les sénateurs. Si les réformes votées ces dernières années ont permis aux tarifs de diminuer de 40% pour un niveau de protection similaire, l'assurance de prêt est toujours phagocytée par les bancassureurs. Le droit au libre choix du contrat est de nouveau bafoué par une manœuvre politique à quelques semaines du premier tour des élections. Pas question de porter au crédit de la majorité présidentielle une mesure en faveur du pouvoir d’achat des ménages. Plusieurs amendements adoptés visent à faciliter l'accès à l'assurance aux emprunteurs avec des risques aggravés de santé. Le délai pour bénéficier du droit à l'oubli, qui concerne les personnes guéries d'un cancer, est réduit de 10 à 5 ans après la fin du protocole, et le plafond ouvrant droit à la suppression du questionnaire médical est rehaussé à 350 000€ au lieu de 200 000€, pour une échéance du remboursement du crédit antérieure au 65ème anniversaire de l'assuré. La décision des sénateurs est transitoire, puisque le texte poursuit son parcours législatif. Il passe en commission mixte paritaire le 3 février, mais les modifications profondes apportées rendent difficile un compromis entre les députés et les sénateurs. En cas de désaccord entre les deux chambres, la proposition de loi passe en deuxième lecture à l'Assemblée le 10 février, avant de retourner au Sénat en deuxième lecture. Le vote définitif à l'Assemblée doit intervenir avant le 28 février, date de cessation des travaux parlementaires.

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Les lunettes coûtent plus cher avec la réforme 100% Santé !

Notre pays n'est pas avare de paradoxes. Alors que la réforme 100% Santé propose des lunettes de vue sans débourser un centime, les Français s’équipent avec des produits plus chers qui génèrent des restes à charge. Le dispositif, qui est censé s'opposer à tous les opticiens, est par ailleurs bien mal respecté. Résultat, les consommateurs doivent dépenser plus qu'avant l'entrée en vigueur de la réforme pour leurs frais d'optique. Réforme 100% Santé ou RAC 0 en optique Depuis le 1er janvier 2021, les Français n'ont plus aucun reste à charge à assumer pour leurs équipements d'optique (monture et verres correcteurs), de dentaire (prothèses) et d'audiologie. Dès lors qu'ils choisissent un produit du panier 100% Santé, ils sont intégralement remboursés par l'Assurance Maladie et leur mutuelle (contrat responsable). En matière d'optique, le dispositif 100% Santé est opérationnel depuis le 1er janvier 2020. Pour les deux autres postes de soins, la réforme s'est mise en place progressivement pour être totalement opérationnelle il y a un an. Le panier 100% qui ne génère aucun reste à charge pour le patient comprend : des montures aux normes européennes d'un prix inférieur ou égal à 30€, proposées en 17 modèles différents en 2 coloris (10 modèles pour les enfants) des verres à tarifs plafonnés, traitant l'ensemble des troubles visuels (amincis, anti-rayures et anti-reflet). Le second panier (classe B) concerne les équipements à tarifs libres qui entraînent une prise en charge limitée de la part des complémentaires, à la fois pour la monture (100€) et pour les verres (en fonction de la correction), et ce, sur une périodicité de deux ans. Les opticiens ont pour obligation de présenter au client au moins un équipement du panier 100% Santé dans le devis. Le tarif maximal est de 265€ pour les fortes corrections avec des verres unifocaux et de 370€ avec des verres progressifs. Il est possible de panacher entre les équipements du 100% Santé et les autres : des verres sans reste à charge et une monture à tarifs libres par exemple. Celle-ci est remboursée dans la limite de 100€. Le renouvellement complet d'un équipement est fixé à deux ans pour les adultes et un an pour les enfants de moins de 16 ans, sauf dégradation de la vue et situation médicale spécifique (DMLA, glaucome). Voilà pour le cadre réglementaire. La réforme 100% Santé a été mise en place pour éviter que certains patients ne renoncent à des soins pour cause de difficultés financières. Le renoncement ou le retard d'équipement en optique, comme en dentaire et en audiologie, est préjudiciable à l'état de santé général de la personne concernée. Le dispositif permet d'améliorer l'accès à des soins de qualité sur des postes habituellement très onéreux et de renforcer la prévention. Réforme 100% Santé : déception en optique Visiblement (l'adverbe est le bon), ni les assurés ni les professionnels ne jouent le jeu du 100% Santé en optique. Selon les résultats provisoires d'une enquête menée par la DGCCRF (Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes), 60% des opticiens contrôlés ne respectent pas leur obligation d'indiquer une offre 100% dans le devis, n'exposent pas les produits sans reste à charge en magasin, voire dénigrent le dispositif afin que la clientèle achète des équipements plus chers. Alors que le gouvernement visait 20% d'équipements dans le panier 100%, seulement 12% des montures et 14% des verres sont choisis dans ce périmètre. C'est d'autant plus dommageable pour les assurés que la prise en charge des équipements à tarifs libres s'est réduite : comme expliqué plus haut, les mutuelles ne peuvent rembourser qu'un équipement tous les deux ans, dans la limite de 100€ pour la monture et de 420€ à 800€ pour les verres correcteurs. Sous réserve du niveau de la garantie optique, le reste à charge peut être plus ou moins conséquent. Le constat est sévère : certains assurés paient leurs lunettes plus cher qu'avant l'entrée en vigueur de la réforme, un phénomène dû notamment au recul du remboursement des mutuelles... et à la ridicule participation de l'Assurance Maladie qui reste figée à 3 cts par verre et 3 cts pour la monture. Le gouvernement a mis en place un dispositif qui se voulait vertueux et qui se retourne finalement contre les consommateurs : en obligeant les complémentaires à absorber seules la dépense, celles-ci ont diminué leur prise en charge. Un rapport de la Drees a révélé que le reste à charge était passé de 23,1% en 2019 à 27,4% en 2020 de la dépense en optique médicale, alors que la mesure d’accès aux soins était censée diminuer la part des frais à la charge des patients. Les chiffres diront si 2021 fait mieux. Quelles sont les solutions pour les assurés ? Insister pour que l'opticien propose des produits sans reste à charge en lui rappelant au passage qu'il a obligation de le faire, choisir un opticien du réseau auquel adhère la mutuelle (tarifs et qualité garantis), vérifier le niveau de remboursement optique de sa mutuelle et en tout dernier recours, changer de contrat complémentaire. Depuis décembre 2020, tout assuré peut résilier sa mutuelle à tout moment et sans frais après une année d'engagement. Sélectionnez une mutuelle adaptée à vos besoins de santé et à votre budget grâce à Magnolia.fr. Des centaines de contrats sont passés au crible par notre comparateur. Les formules les plus compétitives peuvent vous faire économiser jusqu'à 40% par rapport à votre contrat actuel.

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NOMINATION : Le Groupe Magnolia annonce l'arrivée d'Olivier Le Gallo au poste de Directeur Général

Communiqué de Presse, mardi 25 janvier 2022 INSURTECH : Le Groupe Magnolia, Marketplace Leader de l'Assurance de Prêt sur internet, annonce la nomination d'Olivier Le Gallo, au poste de Directeur Général. Il aura notamment pour mission d’accélérer le développement des produits et des services digitaux du Groupe. Diplômé en économétrie et mathématiques, Olivier Le Gallo débute sa carrière dans la télévision payante : TPS, puis le groupe CANAL+ où il occupe successivement les fonctions de Directeur Data & Performance, Directeur de la Relation Clients puis Directeur Marketing et Commercial. Il rejoint le groupe leader des portails immobiliers SeLoger en 2016 en tant que Directeur Général Adjoint et VP Marketing & Revenue Growth. « La bonne connaissance d’Olivier des médias et du digital va positionner Magnolia.fr comme un des acteurs majeurs des Insurtech. L’expérience client étant au cœur de notre stratégie, son arrivée est un atout exceptionnel pour préparer le groupe à l’hyper-croissance sur les marchés de l’emprunteur et de la santé. » explique Gérald Loobuyck, PDG du Groupe Magnolia. « Je suis ravi de rejoindre Magnolia, un groupe ambitieux de l'Insurtech et en forte croissance. Magnolia possède aujourd’hui tous les atouts nécessaires pour renforcer sa position de leader des Marketplaces en assurance de prêt sur internet et pour développer une gamme d'offres et de services innovants. Je remercie Gérald Loobuyck de sa confiance et je suis très enthousiaste de contribuer à la promesse du groupe qui vise à simplifier l’expérience des consommateurs et à leur redonner du pouvoir d’achat. » conclut Olivier Le Gallo.