L’exclusion ITT est une clause de l’assurance emprunteur. Elle détermine dans quelles situations vous ne serez pas indemnisé en cas d’arrêt de travail.
Qu’est-ce que la garantie ITT dans une assurance emprunteur ?
La garantie ITT (Incapacité Temporaire Totale de travail) est une protection qui intervient lorsque l’emprunteur se retrouve, à la suite d’une maladie ou d’un accident, dans l’impossibilité totale d’exercer son activité professionnelle. Cette incapacité est dite temporaire car elle cesse dès que l’assuré retrouve la capacité de travailler, même partiellement.
Concrètement, la garantie ITT permet la prise en charge totale ou partielle des mensualités de crédit pendant toute la durée de l’arrêt de travail. L’assureur verse directement à la banque les échéances couvertes, selon la quotité assurée et les modalités prévues au contrat.
Cette indemnisation débute après un délai de franchise, généralement compris entre 30 et 90 jours, parfois jusqu’à 180 jours selon les compagnies.
Rappel sur le fonctionnement de la garantie ITT
Le déclenchement de la garantie ITT repose sur trois éléments :
- Une incapacité totale médicalement justifiée, constatée par un médecin.
- Le respect du délai de franchise prévu par le contrat.
- L’impossibilité d’exercer toute activité rémunérée, même à temps partiel.
Certains contrats incluent la prise en charge du mi-temps thérapeutique, mais cette option reste spécifique et doit être expressément mentionnée dans les conditions particulières.
L’ITT couvre une période limitée, souvent jusqu’à 1 095 jours (3 ans). Au-delà, si l’état de santé de l’assuré ne s’améliore pas, la garantie Invalidité Permanente Totale (IPT) ou Invalidité Permanente Partielle (IPP) peut prendre le relais selon le degré d’invalidité reconnu.
Modes d’indemnisation possibles pour une garantie ITT
Deux modes d’indemnisation coexistent selon les assureurs :
- Indemnisation forfaitaire : l’assureur verse une somme fixe équivalente à la mensualité assurée (ou selon la quotité). C’est la formule la plus fréquente et la plus simple à gérer.
- Indemnisation indemnitaire : le montant versé dépend de la perte réelle de revenus subie, après déduction des prestations de la Sécurité sociale et de la prévoyance employeur. Ainsi, si vos revenus ne diminuent pas fortement pendant l’arrêt, vous ne pouvez percevoir aucune indemnité.
ITT, IPT, PTIA : ne pas confondre
La garantie ITT ne doit pas être confondue avec :
- la PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie), qui concerne les situations où l’assuré ne peut plus exercer aucune activité et nécessite l’assistance d’une tierce personne ;
- l’IPT (Invalidité Permanente Totale), qui intervient lorsque l’état de santé est stabilisé et que le taux d’invalidité dépasse 66 % ;
- l’IPP (Invalidité Permanente Partielle), pour les invalidités entre 33 et 66 %.
L’ITT est donc temporaire et réversible, tandis que les autres garanties couvrent des atteintes permanentes. Ensemble, elles forment le socle des garanties invalidité de l’assurance emprunteur.
Que signifie une exclusion ITT ?
Une exclusion ITT désigne une situation dans laquelle l’assureur refuse d’indemniser l’assuré, même si celui-ci se trouve effectivement en incapacité temporaire de travailler.
Ces exclusions figurent toujours dans les conditions générales du contrat d’assurance emprunteur. Elles permettent à la compagnie d’assurance de limiter les risques financiers liés à certains comportements ou pathologies jugés trop incertains ou difficiles à évaluer.
L’emprunteur a donc le devoir de lire attentivement les clauses d’exclusion avant de signer son assurance. Beaucoup d’assurés découvrent trop tard qu’un accident sportif, une rechute d’une maladie antérieure ou un trouble psychique peuvent ne pas être couverts.
En un mot, une exclusion ITT, c’est une zone non couverte par la garantie. Et en cas d’arrêt de travail relevant d’une cause exclue, aucune indemnisation ne sera versée.
Quelles sont les principales exclusions de la garantie ITT pour une assurance de crédit immobilier ?
Les exclusions de la garantie Incapacité Temporaire Totale de travail (ITT) varient selon les contrats, mais certaines reviennent régulièrement dans les assurances de prêt.
Ces exclusions peuvent être regroupées en trois grandes catégories : médicales, professionnelles et comportementales.
a. Les exclusions ITT liées à une cause médicale
Certaines pathologies ne sont pas indemnisées, car jugées difficiles à évaluer médicalement ou susceptibles d’évolution variable. C’est le cas notamment :
- des troubles psychiques ou psychiatriques (dépression, burn-out, anxiété généralisée, etc.), sauf hospitalisation prolongée ;
- des affections dorsales sans lésion objectivable (lumbago, sciatique, lombalgie) ;
- des maladies chroniques préexistantes ou connues avant la signature du contrat, si elles n’ont pas été déclarées dans le questionnaire médical ;
- des maladies non stabilisées ou récidivantes ;
- des maladies non objectivables (MNO), pour lesquelles il n’existe pas de preuve médicale claire (certains troubles musculo-squelettiques ou douleurs diffuses).
À savoir : Il existe des contrats d’assurance emprunteur adaptés aux profils à risque aggravé de santé, qui peuvent inclure ce type de pathologies (affections dorsales, troubles psychiques, assurance de prêt pour MNO, etc,). Ces formules spécifiques, souvent proposées par des assureurs indépendants ou mutualistes, permettent d’obtenir une prise en charge personnalisée, sous réserve d’un examen médical complémentaire ou d’une surprime.
b. Les exclusions ITT liées à la vie professionnelle ou aux loisirs
Certains risques sont exclus non pas pour des raisons médicales, mais en raison de la nature du métier exercé ou de la pratique d’activités jugées dangereuses.
C’est notamment le cas pour :
- les métiers à risque élevé (nécessitant un contrat tel qu’une assurance de prêt militaire ou encore une assurance emprunteur pour pilote en ligne, etc.) ;
- la pratique de sports à risque : assurance de prêt et sports automobiles ou encore une assurance de prêt pour sport de combat, etc..
De nos jours, de nombreux assureurs proposent des contrats adaptés aux métiers et aux loisirs à risque. Ces formules spécifiques permettent d’obtenir une protection renforcée en cas d’accident ou d’arrêt de travail lié à une activité jugée dangereuse. Cela passe souvent par :
- un questionnaire professionnel ou sportif détaillé ;
- la possibilité de rachat d’exclusion pour certaines activités ;
- ou encore une surprime modulée selon la fréquence et la nature du risque.
Les exclusions ITT liées au comportement de l’assuré
Certains comportements sont considérés comme aggravant le risque et donc exclus de toute prise en charge. Parmi eux :
- les accidents liés à un état d’ivresse ou à la consommation de drogues ;
- les tentatives de suicide ou automutilations ;
- les faits intentionnels (blessure volontaire ou participation à un délit).
Ces exclusions visent à limiter les situations où la responsabilité personnelle de l’assuré est engagée.
Peut-on lever ou réduire une exclusion ITT ?
Une exclusion ITT n’est pas toujours définitive. Dans de nombreux cas, il est possible de négocier sa levée, sa réduction ou son rachat, notamment au moment de la souscription de l’assurance emprunteur. Tout dépend du profil de l’assuré et de sa capacité à démontrer la stabilité de son état de santé ou la maîtrise du risque associé à son activité.
Le principe du rachat d’exclusion ITT
Le rachat d’exclusion consiste à demander à l’assureur d’étendre sa couverture à une pathologie, une activité ou une situation normalement exclue du contrat.
En contrepartie, l’assuré accepte le plus souvent le paiement d’une surprime, c’est-à-dire une augmentation du coût de l’assurance. Ce mécanisme permet de personnaliser la couverture ITT, en fonction du risque réel présenté par l’emprunteur.
Exemple : un professionnel exerçant un métier jugé à risque (chauffeur, pompier, artisan du BTP, etc.) peut négocier une prise en charge moyennant une surprime adaptée à son activité.
Des contrats adaptés aux profils à risques
Certains contrats d’assurance emprunteur se distinguent par une meilleure prise en compte des situations particulières. Plutôt que d’appliquer des exclusions strictes, ils adaptent les garanties en fonction du métier exercé, de l’état de santé ou encore de la pratique d’un sport à risque.
Ces contrats peuvent notamment :
- couvrir les affections psychiques (dépression, burn-out, anxiété) sous conditions de suivi médical ou d’hospitalisation ;
- inclure les affections dorsales même sans lésion visible, après une période d’observation ;
- proposer des extensions spécifiques pour les professions à risques (BTP, nucléaire, militaire, etc.) ou les sports à risques comme l’alpinisme, la plongée ou le parachutisme.
Cette approche plus personnalisée permet à chaque emprunteur d’obtenir une protection réellement adaptée à sa situation, tout en évitant les exclusions automatiques souvent pénalisantes. Par ailleurs, certains assurés peuvent souhaiter la résiliation de la garantie ITT ou modifier leur contrat pour ajuster le niveau de couverture à leur nouvelle situation professionnelle ou personnelle.
Les nouvelles facilités depuis la réforme de 2022
Depuis le 1er juin 2022, la réforme de l’assurance emprunteur (Lemoine) facilite l’accès à la garantie ITT :
- Le questionnaire médical n’est plus exigé si le montant du prêt assuré est inférieur à 200 000 € par assuré et que son remboursement est prévu avant les 60 ans de l’emprunteur.
Cela permet à de nombreux assurés de bénéficier d’une couverture ITT sans condition médicale, et donc sans risque d’exclusion liée à des antécédents de santé.
Cependant, au-delà de ces seuils, la déclaration médicale reste obligatoire, et les exclusions peuvent s’appliquer selon les résultats du questionnaire.
L’importance de comparer et d’anticiper
Enfin, la comparaison des assurances emprunteur reste la meilleure stratégie pour obtenir une couverture ITT complète et éviter les mauvaises surprises.
Les comparateurs en ligne spécialisés permettent d’analyser en quelques clics :
- le nombre d’exclusions prévues ;
- les possibilités de rachat ou d’extension ;
- les tarifs et surprimes applicables ;
- les délais de carence et les conditions d’indemnisation.
Anticiper ces points avant la signature du contrat évite les litiges ultérieurs avec l’assureur et garantit une protection efficace en cas d’incapacité temporaire de travail.