Quel remboursement pour un DPNI ?

Votre gynécologue vous a prescrit un DPNI, et vous vous interrogez sur son remboursement ? Ce test prénatal, de plus en plus recommandé pour dépister la trisomie 21 de manière non invasive, suscite souvent des questions. Quel est son coût ? Est-il remboursé par l'Assurance Maladie ? Que rembourse la mutuelle ? Découvrez ici tout ce qu'il faut savoir pour être bien informé sur le remboursement du DPNI.

Qu'est ce que le DPNI ?

Le DPNI, ou Dépistage Prénatal Non Invasif, est un test génétique effectué chez la femme enceinte. Il permet de détecter certaines anomalies chromosomiques chez le fœtus, comme la trisomie 13, 18 et 21, sans risque pour la mère ou l'enfant. Il s'agit d'une alternative sûre et non invasive, avec une fiabilité de 99 %. Le DPNI analyse l'ADN fœtal présent dans le sang maternel, par la technologie innovante de séquençage d’ADN à haut débit NGS ou Next Generation Sequencing.

Ce test est réalisé sur une simple prise de sang de la future maman, il peut être effectué à partir de la 11ème semaine d’aménorrhée.

À quelle patiente s'adresse le DPNI ?

Le DPNI s'adresse principalement :

• aux femmes enceintes présentant un risque accru d'anomalies chromosomiques chez leur futur bébé : selon les marqueurs sériques maternels (supérieur à 1/250) ;
• à une femme enceinte ayant un âge avancé (plus de 38 ans) et n’ayant pas pu réaliser le dosage des marqueurs sériques ;
• à une patiente ayant eu des antécédents familiaux de maladies génétiques : parent porteur d'une translocation robertsonienne ;
• aux femmes ayant déjà eu une grossesse avec une anomalie chromosomique.

Combien coûte un DPNI ?

Le coût d'un DPNI est de 398 €, mais peut légèrement varier en fonction du laboratoire qui réalise l'analyse. Ce coût n'inclut pas les frais de consultation médicale pour la prescription du test. 

Remboursement du DPNI par l’Assurance Maladie : quel montant ?

L'arrêté du 14 décembre 2018, publié au Journal Officiel le 20 décembre 2018, apporte des modifications importantes aux règles relatives au dépistage et au diagnostic prénatal de la trisomie 21. Ces nouvelles règles, en vigueur depuis le 17 janvier 2019, permettent à l'Assurance Maladie de prendre en charge financièrement le DPNI. 

Auparavant, ce test n'était pas remboursé. Aujourd'hui, l'Assurance Maladie prend en charge le DPNI à 100 % pour certaines patientes. Les conditions à remplir pour bénéficier de la prise en charge de la Sécurité Sociale sont détaillées dans la section suivante.

Une des principales conséquences de cet arrêté est que les sages-femmes libérales, qui suivent les femmes enceintes, peuvent désormais plus facilement prescrire ce test. Cela facilite l'accès au DPNI pour les patientes, en simplifiant le processus de prescription par les professionnels de santé.

Quelles conditions pour que l’Assurance Maladie rembourse le DPNI ?

Le Dépistage Prénatal Non Invasif (DPNI) est remboursé par l'Assurance Maladie pour les femmes enceintes dans les cas suivants :

• Conditions basées sur les marqueurs sériques maternels : Le DPNI est remboursé si les résultats des marqueurs sériques maternels (HT 21) indiquent un risque de trisomie 21 compris entre 1/51 et 1/1000. De plus, il ne doit pas y avoir d'hyperclarté nucale (la clarté nucale doit être inférieure à 3,5 mm) ni de signes échographiques suspects.
• Absence de dépistage par les marqueurs sériques maternels HT21 : Si une femme enceinte n'a pas réalisé ce dépistage, elle peut tout de même bénéficier du remboursement du DPNI si elle se trouve dans l'un des cas suivants :
• En cas de grossesse multiple.
• Si elle a un antécédent de grossesse avec trisomie 21.
• Si un conseil génétique recommande le DPNI parce qu'un des parents est porteur d'une anomalie génétique, comme une translocation robertsonienne impliquant le chromosome 21.
• Résultat inexploitable : Si le premier test DPNI réalisé donne un résultat inexploitable, le test peut être remboursé pour être refait.

Que se passe-t-il en dehors de ces conditions ?

Si les conditions requises pour le remboursement du DPNI par l'Assurance Maladie ne sont pas remplies, le coût du test reste à la charge de la patiente. Cependant, certaines mutuelles peuvent proposer un remboursement partiel ou total du DPNI, même en dehors des conditions fixées par l'Assurance Maladie. Il est donc recommandé de se renseigner auprès de sa mutuelle pour connaître les modalités de remboursement du DPNI dans ce cas de figure.

Que rembourse la mutuelle lors de la grossesse ?

La mutuelle joue un rôle essentiel dans le remboursement des frais liés à la grossesse qui ne sont pas entièrement couverts par l'Assurance Maladie. Elle peut rembourser :

• une partie des consultations médicales, notamment les dépassements honoraires ;
• des examens de suivi de grossesse ;
• des médicaments prescrits ;
• des frais d'accouchement et de séjour à l'hôpital. 

Certaines mutuelles proposent également des forfaits pour des prestations spécifiques comme :

• la préparation à l'accouchement ; 
• le suivi du nouveau-né ;
• les équipements et accessoires médicaux comme les ceintures de soutien pour femmes enceintes ou encore les tire-laits ;
• le soutien psychologique et services annexes ;
• le forfait de naissance d’un montant aux alentours de 500 € ;
• l'acupuncture, l'ostéopathie ou encore l'homéopathie. 

Les garanties varient d'une mutuelle à l'autre ; il convient de vérifier les conditions de remboursement de sa mutuelle avant d'engager des frais.

Quelle mutuelle rembourse le DPNI ?

Le remboursement du DPNI par la mutuelle dépend du contrat souscrit. Certaines mutuelles proposent un remboursement partiel ou total du DPNI, même lorsque les conditions de remboursement de l'Assurance Maladie ne sont pas remplies. 

Pour connaître les détails de chaque offre de mutuelle, il faut bien lire son contrat de mutuelle ou contacter directement son assureur pour obtenir ces informations.

À titre informatif, voici quelques mutuelles qui rembourse bien les dépenses liées à la grossesse : 

• Apivia
• April
• CEGEMA
• Alptis
• Malakoff Humanis
• Néoliane
• Wazari Assurances.

Quelle démarche faut-il suivre pour un DPNI ?

La première étape est de recevoir la prescription médicale de votre gynécologue ou de votre sage-femme. En effet, pour pouvoir faire le test, un professionnel de santé doit avoir validé l’indication du DPNI. Généralement, les antécédents personnels et familiaux sont indiqués sur la prescription. 

Préalablement à la réalisation de l'examen, quelques documents sont à transmettre. Il s'agit du compte-rendu de l'échographie du 1er trimestre et de l’attestation de consultation médicale et de consentement éclairé. Le compte rendu de l'échographie doit apparaître clairement la normalité de la clarté nucale, une condition pour la réalisation du DPNI.