Rédigé par Astrid Cousin | Publié le 09/04/2024


Quel est le coût d'une hospitalisation sans mutuelle ?


Une hospitalisation peut engendrer des frais importants. Bien que l'Assurance Maladie (Sécurité Sociale) couvre une part importante de ces frais, le reste à charge peut demeurer substantiel. Découvrez dans cet article combien coûte une hospitalisation sans mutuelle. 

Une hospitalisation, combien ça coûte ?

Lors d'une hospitalisation, plusieurs types de frais peuvent s'appliquer. 

Le forfait hospitalier

Il s'agit d'une participation aux frais d'hébergement (literie et restauration) et d’entretien. Ce forfait est applicable pour toute hospitalisation de plus de 24 heures. 

Le montant du forfait hospitalier est déterminé par arrêté ministériel conformément à l'article L. 174-4 du code de la sécurité sociale, tel que stipulé dans l'Arrêté du 20 juin 2019. En vigueur en 2024, cet article spécifie les montants suivants :

  • 20 € / jour pour les séjours en hôpital ou en clinique.
  • 15 € / jour pour les séjours dans un service psychiatrique d'un établissement de santé.

À noter : 

  • Le forfait journalier est dû pour chaque jour d'hospitalisation, y compris le jour de la sortie.
  • Le forfait journalier est applicable dans tous les établissements de santé conventionnés, qu'ils soient publics ou privés.

Les frais liés aux soins

Ceux-ci comprennent les honoraires des médecins et des professionnels paramédicaux, les frais de salle d'opération, les médicaments, les dispositifs médicaux, les analyses et examens médicaux, etc.

Les frais supplémentaires ou annexes

Dits suppléments pour confort personnel, ils peuvent inclure les frais de chambre individuelle, la télévision, l’internet, les repas supplémentaires, etc.

Les dépassements d'honoraires éventuels

Un dépassement d'honoraire est une somme facturée par un professionnel de santé en sus du tarif conventionnel fixé par la Sécurité Sociale.

Hospitalisation sans mutuelle : que prend en charge l'Assurance Maladie ?

L'Assurance Maladie (AM) prend en charge une partie des frais d'hospitalisation. Elle rembourse 80 % des frais appliqués au cours de l’hospitalisation. Les 20 % restants, appelés ticket modérateur, sont à la charge du patient. De même que le forfait hospitalier, les dépassements d'honoraires, les frais annexes qui ne sont pas pris en compte par la Sécurité Sociale. Si le patient a souscrit une mutuelle, celle-ci rembourse une partie ou la totalité de ces frais, selon le contrat. 

Remarque : Il existe certains cas où le remboursement de la Sécurité Sociale est de 100 %. Découvrez ces situations dans la partie FAQ de notre article.

Exemple de coût hospitalisation sans mutuelle :

Voici un exemple de coût d'un séjour de 4 jours à l'hôpital sans mutuelle. Nous allons estimer les frais liés aux soins à 8 000 €.

Type de frais

Montant

Remboursement Assurance Maladie

Reste à charge du patient

Forfait hospitalier (4 jours)

80 € (soit 20 € par jour)

0 €

80 €

Frais liés aux soins

8 000 €

6 400 € (soit 80 %)

1 600 €

Frais supplémentaires ou annexes

400 €

0 €

400 €

Total

8 480 € 

6 400 €

2 080 €

À noter : Il s'agit d'une simulation à des fins illustratives. Pour obtenir les tarifs précis de chaque service, nous vous recommandons de contacter directement la clinique ou l'hôpital concerné.

Quelles solutions pour bénéficier d'un remboursement des frais d'hospitalisation ?

En dehors de l'Assurance Maladie, il existe d'autres solutions pour bénéficier d'un remboursement des frais d'hospitalisation

La mutuelle santé

La complémentaire santé, aussi appelée mutuelle santé, est un contrat d'assurance qui vient compléter la prise en charge de l'Assurance Maladie. Elle permet de rembourser tout ou partie des frais de santé qui ne sont pas pris en charge par l'Assurance Maladie, comme le ticket modérateur, les dépassements d'honoraires, le forfait hospitalier, les frais annexes. 

Le niveau de remboursement dépend du contrat souscrit. 

La mutuelle hospitalisation seule

La mutuelle hospitalisation seule est une autre solution. Comme son nom l'indique, elle ne couvre que les frais liés à une hospitalisation. Elle peut être une solution intéressante pour les personnes qui n'ont pas de problèmes de santé particuliers et qui souhaitent se protéger uniquement contre le risque d'hospitalisation. Elle est généralement moins chère qu'une complémentaire santé classique. Cependant, elle ne couvre pas les autres frais de santé (consultations, médicaments, optique, dentaire, etc.). 

En fonction des termes de votre contrat d'assurance, celui-ci peut également inclure le transport en ambulance pour votre retour à domicile à la fin de votre séjour.

Souscrire une mutuelle en cours d'hospitalisation, est-ce possible ?

Oui, il est tout à fait possible de souscrire une mutuelle qui prendra en charge une partie ou la totalité de vos frais juste avant votre hospitalisation ou en cours d'hospitalisation. Ce type de couverture s’appelle mutuelle sans délai de carence ou complémentaire santé à effet immédiat

On appelle délai de carence la période pendant laquelle les garanties de la mutuelle ne s'appliquent pas encore. Ces délais de carence peuvent varier de quelques jours à plusieurs mois selon les contrats et les garanties.

Divers assureurs proposent une mutuelle santé sans carence, une couverture qui prend en charge les frais à votre charge. Vous devez confirmer l'absence de délai de carence avant de vous engager afin de profiter d’une prise en charge immédiate.

Ce type d'assurance est généralement plus onéreux. La souscription doit intervenir dès le début de l'hospitalisation ou dès la connaissance de son imminence pour une couverture optimale. 

À noter : Certains contrats peuvent imposer un délai de carence pour les interventions lourdes. Il vaut mieux demander un devis pour comparer les garanties et le coût.

Hospitalisation sans mutuelle à domicile : quelle prise en charge ?

L'hospitalisation à domicile (HAD) est une forme de prise en charge médicale qui permet à un patient de rester chez lui. C’est donc une alternative à une hospitalisation en établissement. Une HAD est mise en place sur prescription médicale et peut concerner toutes les pathologies nécessitant une hospitalisation, que ce soit pour des soins palliatifs, des soins de suite, de la rééducation, etc.

En principe, lors d'une hospitalisation à domicile, une dispense d'avance de frais est faite. Cela signifie que le patient n'a pas à avancer les frais de soins. Cette dispense d'avance de frais concerne les honoraires des médecins et des professionnels paramédicaux (infirmier, aide-soignante, kinésithérapeute, etc.), les médicaments, les dispositifs médicaux, les transports sanitaires, les actes de laboratoires d'analyses biologiques, etc.

L'hospitalisation à domicile (HAD) est remboursée par l'Assurance Maladie de la même manière qu'une hospitalisation en établissement, à hauteur de 80 % des frais.

Quelles sont les conséquences de ne pas avoir de mutuelle ?

L'absence de mutuelle est légale, mais fortement déconseillée. En effet, les frais médicaux non couverts peuvent s'avérer conséquents, surtout en cas d'hospitalisation. Ne pas souscrire une mutuelle santé signifie payer le ticket modérateur, le forfait hospitalier, les frais annexes et les dépassements d'honoraires en cas d’hospitalisation. On rappelle que ces frais non couverts peuvent atteindre plusieurs centaines d'euros selon la durée de l’hospitalisation et les traitements adéquats à votre pathologie.

Vivre sans mutuelle peut donc représenter un risque financier important, surtout en cas de maladie grave ou d'hospitalisation. Il est donc recommandé de souscrire une mutuelle, ou à défaut, de se renseigner sur les aides disponibles pour les personnes à faibles revenus.

FAQ

Couverture à 100 % de l’hospitalisation par la Sécurité Sociale, dans quels cas ?

Il existe certaines situations où l'Assurance Maladie peut prendre en charge 100 % des frais d'hospitalisation. Ces situations sont généralement liées à des conditions médicales spécifiques ou à des situations sociales particulières.

  • Les personnes atteintes d'une affection de longue durée (ALD) reconnue par l'Assurance Maladie.
  • Les femmes enceintes à partir du 6ème mois de grossesse et jusqu'à 12 jours après l'accouchement.
  • Les bénéficiaires de la Complémentaire Santé Solidaire (CSS) ou de l'Aide médicale de l'État (AME).
  • Les victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles.
  • Les personnes hospitalisées de plus de 30 jours d'affilée (prise en charge à 100% à compter du 31ème jour)
  • Un nouveau-né hospitalisé dans les 30 jours qui suivent sa naissance.
  • Les bénéficiaires d'une rente pour accident de travail (avec un taux d'incapacité égal ou supérieur à 66.66 %) et les éventuels bénéficiaires d'une rente d'ayant droit.
  • Les titulaires d'une pension d'invalidité, pension de veuf ou veuve invalide, pension vieillesse qui a remplacé une pension d'invalidité ou une pension militaire.
  • Un enfant mineur hospitalisé suite à des sévices sexuels.
  • Les personnes hospitalisées  pour un acte thérapeutique ou diagnostique d'un coefficient supérieur ou égal à 60, ou d'un tarif égal ou supérieur à 120 €.
  • Les personnes qui dépendent du régime local d'Alsace-Moselle.
  • Les victimes d'un acte de terrorisme avec attestation en cours de validité.

Hospitalisation dans un établissement non conventionné, comment cela se passe ?

Un établissement non conventionné est un établissement de santé qui n'a pas signé de convention avec l'Assurance Maladie. Cela signifie qu'il n'est pas tenu de respecter les tarifs conventionnés et qu'il peut donc pratiquer des tarifs libres.

En cas d'hospitalisation dans un établissement non conventionné, l'Assurance Maladie rembourse toujours 80 % des frais de soins. Cependant, comme un établissement non conventionné applique souvent des dépassements d'honoraires, le reste à charge pour le patient peut donc être élevé.

Il est donc recommandé de bien se renseigner sur les tarifs pratiqués par la clinique avant toute hospitalisation dans un établissement non conventionné.

Quelles aides pour les personnes hospitalisées sans mutuelle ?

L’Assurance Maladie propose des aides aux familles à revenus modestes pour aider à gérer les imprévus médicaux. 

  • Complémentaire Santé Solidaire (CSS) : aide pour les dépenses de santé. 
  • Aide médicale de l'Etat (AME) : dispositif permettant un accès de soins, pour les personnes étrangères en situation irrégulière. 
  • Aides financières individuelles de l'Assurance Maladie : diverses aides possibles selon la situation.
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