Crédit immo : renégociation ou rachat, c'est le moment !

Les taux d'emprunt sont au plus bas, ils ont même battu un nouveau record en août dernier. Si vous détenez un crédit immobilier, vous pouvez vous aussi en profiter en révisant le taux initial grâce à la renégociation ou au rachat de votre crédit. Vous optimiserez les économies en changeant d'assurance emprunteur. On vous explique comment procéder.

Taux au plancher

Cela ne vous aura pas échappé que l'environnement actuel est particulièrement propice à l'achat immobilier. Les médias n'en finissent pas de surfer sur le niveau extrêmement faible des taux d'intérêt, soulignant que jamais le crédit n'a coûté aussi peu cher. Malgré les recommandations du Haut Conseil de Stabilité Financière qui visent à encadrer strictement les règles d'octroi des crédits à l'habitat des particuliers et des prix des logements qui poursuivent leur progression, la production de prêts s'envole, enregistrant une hausse de 6,7% en rythme annuel.

Selon le dernier rapport de l'Observatoire Crédit Logement/CSA, les banques ont octroyé le taux moyen de 1,05% en août dernier (toutes durées confondues, hors assurance et coût des sûretés). Ultime record pour les taux d'emprunt, après des mois de performances historiques. Les Français se ruent sur la pierre, un réflexe de survie en temps de crise favorisé, il est vrai, par le niveau inégalé des taux d'emprunt. Il est d’ailleurs peu probable que les taux baissent encore, même si une remontée brutale est à exclure.

Comment profiter de ces conditions, alors que vous avez déjà un crédit immobilier ? En renégociant les conditions avec votre banquier ou en faisant racheter le prêt par une banque concurrente. Les deux opérations ont la même finalité, vous permettre de réduire le coût du crédit, mais elles procèdent différemment. Le choix ne sera pas toujours possible, il dépend bien souvent de la générosité de la banque initiale. Explications.

Renégociation ou rachat ?

Ces deux opérations sont généralement confondues, un abus de langage qui cache pourtant deux réalités différentes. La renégociation se pratique en interne : vous essayez de convaincre votre conseiller bancaire de revoir les conditions de votre prêt, lui rappelant que les taux ont baissé et que vous comptez bien en profiter, au même titre que les nouveaux emprunteurs.

Le rachat est mené en externe auprès d'un établissement concurrent, le plus souvent via l'intermédiation d'un courtier spécialisé. La banque ou l'organisme de crédit solde votre prêt immobilier auprès de la banque initiale et vous applique des conditions d'emprunt plus favorables en mettant en place un nouveau crédit immobilier.

Pour quelle solution opter ? Vous avez sans doute à cœur de rester fidèle à votre banque, pour deux raisons : vous avez de bonnes relations avec votre conseiller bancaire et pour motif plus pragmatique, c'est nettement plus simple de revoir le contrat sur place. Vous évitez des démarches fastidieuses, ainsi que des frais de remboursement anticipé que la banque est en droit de vous réclamer si vous la quittez.

La banque prêteuse peut en effet facturer 3% du capital restant dû, dans la limite de 6 mois d'intérêts, si vous remboursez le crédit avant son terme, passage obligé si vous optez pour le rachat qui génère un nouveau contrat de prêt. En interne, la renégociation induit un simple avenant au contrat. Certains emprunteurs ont été bien inspirés de négocier d'entrée de jeu les indemnités de remboursement anticipé, en prévision d'une revente de leur bien avant la fin initialement prévue. Si vous n'avez pas eu ce réflexe, la banque vous fera payer votre départ.

Pour autant, rester et renégocier n'est pas toujours gagnant. Si votre banque accepte de réviser le taux à la baisse, elle sera moins généreuse qu'un établissement extérieur en quête de capter un nouveau client avec des conditions avantageuses. Le mieux est de comparer les offres en ligne et de se faire accompagner par un courtier pour étudier la faisabilité de l'opération et maximiser les économies potentielles.

Les conditions de rachat ou de renégociation

Pour que la renégociation ou un rachat de crédit immobilier soit une opération pertinente, il convient de respecter 3 règles fondamentales :

L'écart entre l'ancien et le nouveau taux doit se situer a minima entre 0,7 et 1 point : si vous avez emprunté sur 20 ans à 2% (hors assurance), le nouveau taux doit au moins être de 1,3%. La durée restante étant nécessairement inférieure à la maturité initiale, le nouveau taux sera logiquement moins élevé si votre solvabilité est la même, voire supérieure.
Le capital restant dû doit être supérieur à 70 000€.
L'opération doit se faire idéalement dans le premier tiers de remboursement, soit la période où vous remboursez la plus grande partie des intérêts.

Qui peut prétendre à un meilleur taux au regard de ces paramètres ? Il faut remonter avant avril 2016 pour que l'écart entre les taux soit suffisant. À l'époque, le taux moyen titrait 1,79%. À compter de cette date, il n'a cessé de refluer, hormis quelques remontées marginales sur certains mois. Ce chiffre est une moyenne et peut cacher des réalités individuelles bien différentes.

Avec un calculateur en ligne, n'hésitez pas à évaluer votre nouvelle mensualité en jouant sur le taux et la durée de remboursement. La renégociation comme le rachat vous permettent en effet soit :

de diminuer la mensualité en abaissant le taux sur la durée restante,
de raccourcir la durée de remboursement en conservant la même mensualité.

Cette seconde option est généralement celle qui va générer davantage d'économies sur le coût global de votre crédit immobilier.

Nouvelle assurance emprunteur : autre levier d’économies

La solution du rachat a un autre avantage : il vous oblige à changer d’assurance emprunteur, puisque vous contractez un nouveau prêt. Cette opération va engendrer des économies supplémentaires, et réduire d’autant le coût global de votre crédit.

Sous réserve que le niveau de risques que vous incarnez n’ait pas évolué en votre défaveur, votre nouvelle assurance vous coûtera moins cher que la première, le capital à rembourser ayant diminué entre-temps. Le rachat implique de comparer les offres d’assurance pour décrocher la formule la plus compétitive. Avec un courtier indépendant comme Magnolia.fr, vous sélectionnez la meilleure assurance du moment, celle qui sera adaptée à votre situation et à votre profil. Toutes les démarches de résiliation/délégation sont effectuées par nos experts. Avec un contrat d’assurance emprunteur sur-mesure, vous optimisez les gains potentiels en faisant racheter votre crédit immobilier.

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Immobilier : le gouvernement tacle les résidences secondaires

La loi de finances 2023 prévoit de taxer lourdement les logements vacants, également les résidences secondaires pour lesquelles la surtaxe d’habitation va être étendue à davantage de zones touristiques. Tout ce qu’il faut savoir sur ces deux mesures qui ne résolvent pas tous les problèmes d’accès au logement mais peuvent contribuer à réduire la pression foncière. Extension de la surtaxe d'habitation sur les résidences secondaires Un amendement voté en première lecture du PLF 2023 prévoit d’étendre la surtaxe d’habitation sur les résidences secondaires à 5 000 communes contre quelque 1 140 villes actuellement. Initié par le député Renaissance Xavier Roseren, le texte cible les zones touristiques, balnéaires ou de montagne, également la Corse, où il y a une forte proportion de résidences secondaires, ce qui entraîne un déséquilibre avec les logements permanents et tend l’offre locative, tout en renchérissant les prix de l’immobilier. Les locaux peinent à se loger, notamment les familles modestes. Les problèmes d’accès au logement ne concernent pas uniquement les grandes agglomérations comme Paris, Lyon ou Bordeaux, mais aussi de nombreuses communes de la façade atlantique ou méditerranéenne, à l’exemple des Sables-d’Olonne où la population est multipliée par 4 en été. La tension sur l’offre et les prix oblige certains à quitter ces communes, ce qui fragilise le tissu économique local. La crise sanitaire a amplifié le phénomène et de nombreuses villes sont incapables de répondre à la demande de résidence permanente. Avec la crise due au Covid, bon nombre de citadins ont soupesé les avantages et inconvénients entre ville et campagne, un arbitrage qui se poursuit en 2022. Les villes dans lesquelles s’applique la taxe sur les logements vacants peuvent majorer la taxe d’habitation sur les résidences secondaires de 5% à 60%. L’amendement vise à élargir le périmètre des zones tendues aux communes qui, bien que n’appartenant pas à une zone d’agglomération de plus de 50 000 habitants, sont confrontées à la pénurie de logements disponibles pour l’habitation principale. La liste de communes où le taux de résidences secondaires est important sera établie par décret. Rappelons que la taxe d’habitation sur la résidence principale disparaît pour tous en janvier 2023. Lutter contre les logements vacants Et pour filer la métaphore footballistique (c’est de saison !), carton rouge pour les logements vacants. Toujours dans le cadre de la loi de finances 2023, un amendement prévoit d’augmenter d’un tiers le montant de la taxe sur les logements à usage d’habitation inoccupés volontairement depuis au moins un an au 1er janvier de l’année d’imposition ou occupés moins de 90 jours consécutifs par an. La taxe sur les logements vacants ou TLV concerne les biens non meublés situés dans les villes dites tendues (plus de 50 000 habitants) où la demande locative excède l’offre disponible. Elle est calculée sur la base de la valeur locative du logement, comme la taxe foncière, à laquelle est appliqué un taux de 12,5% la première année de vacance, qui passe à 25% les années suivantes. La taxe s’alourdit des frais de gestion à hauteur de 9% de son montant. 1 136 communes appliquent la TLV, qui se distingue de la THLV (Taxe d’Habitation sur les Logements Vacants) réservée aux communes en zone non tendue où la TLV n’est pas appliquée. La THLV porte sur les logements laissés volontairement vacants depuis plus de 2 ans (au 1er janvier de l’année d’imposition), les résidences secondaires meublées soumises à la taxe d’habitation en étant exonérées. Un amendement déposé par le rapporteur général de la commission des finances Jean-René Cazeneuve (groupe Renaissance) prévoit de rehausser le taux à 17% la première année et à 34% les suivantes. Le texte est toujours au stade de l’examen et comme l’amendement sur les résidences secondaires, il vise à lutter contre la pression immobilière au profit du parc résidentiel en envoyant un signal fort aux propriétaires qui n’occupent ces logements ou ne les mettent pas en location.

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Assurance prêt immobilier : tous les avantages de la délégation en 2022

Élément indispensable à l’obtention d’un crédit immobilier, l’assurance emprunteur peut être choisie librement, la banque n’ayant plus le droit d’imposer son contrat maison depuis 2010. La réglementation favorise la délégation d’assurance tout au long de la durée de votre prêt, vous permettant d’être couvert sur-mesure au tarif le plus avantageux. L’introduction de la loi Lemoine en 2022 renforce vos droits en simplifiant le changement de contrat. Qu’est-ce que la délégation d’assurance ? Pour sécuriser votre crédit immobilier, la banque exige la souscription à une assurance emprunteur, une couverture qui intervient en cas d’aléas de la vie qui vous empêcheraient d’honorer votre dette (décès, invalidité et incapacité, voire perte d’emploi). Avant la loi Lagarde assurance emprunteur entrée en vigueur en septembre 2010, la banque avait tout loisir d’imposer son contrat groupe, même si la vente liée en crédit et assurance était bannie par la loi Murcef depuis 2001. La loi Lagarde a introduit le principe de délégation d’assurance en autorisant l’emprunteur à choisir son contrat auprès de l’organisme de son choix. Sous réserve que l’assurance externe présente a minima des garanties équivalentes à celles du contrat bancaire, le prêteur ne peut vous refuser le bénéfice de la délégation. La loi Lagarde a été complétée par la loi Hamon en juillet 2014 : le changement d’assurance était possible à tout moment durant les douze premiers qui suivent la signature de l’offre de prêt. Et à partir de janvier 2018, la substitution annuelle à date d’échéance était autorisée par l’amendement Bourquin. Pas suffisant ! Cet arsenal législatif n’a pas permis de desserrer la mainmise des banques sur le marché de l’assurance de prêt immobilier. 87% des cotisations sont engrangées par les prêteurs, un quasi-monopole maintenu au détriment des intérêts des emprunteurs. Adoptée en février 2022, la loi Lemoine remet l’église au centre du village. Puisque la délégation s’applique difficilement quand bien même le libre choix du contrat d’assurance soit acté à trois reprises, l’emprunteur doit pouvoir changer de formule aisément, sans contrainte de date. La loi Lemoine et le changement d’assurance prêt immobilier Entrée en vigueur le 1er juin 2022, la loi Lemoine transforme en profondeur la possibilité de changer d’assurance emprunteur en supprimant toute date butoir. Le droit au changement à tout moment s’applique à tous les contrats en cours au 1er septembre 2022. Les lois Hamon et Bourquin deviennent caduques, le cadre réglementaire de l’assurance de prêt immobilier s’appuyant désormais uniquement sur la loi Lagarde et la loi Lemoine. Les obligations des banques ont été renforcées : La réponse de la banque à une demande de résiliation/substitution d’assurance doit intervenir dans les 10 jours ouvrés. La banque doit motiver par écrit tout refus, et ce, de manière exhaustive dans un document unique. Tout manquement à ces obligations est passible d’une amende de 15 000€. Vous bénéficiez également d’une meilleure information grâce à la loi Lemoine 2022 : La banque doit vous rappeler chaque année votre droit au changement d’assurance à tout moment. La FSI (Fiche Standardisée d’Information) qui contient toutes les exigences de la banque en matière d’assurance doit désormais préciser le coût de l’assurance sur 8 ans. La loi Lemoine est par ailleurs un dispositif inclusif pour les personnes malades ou anciennement malades, en supprimant le questionnaire de santé pour les prêts immobiliers d’un montant inférieur à 200 000€ dont le terme arrive avant les 60 ans de l’assuré. Des économies avec la délégation d’assurance emprunteur L’intérêt de la délégation d’assurance de prêt immobilier est d’abord financier. Les offres proposées par les prestataires externes, dits alternatifs, sont jusqu’à quatre fois moins chères que les formules groupe bancaires. En souscrivant une assurance déléguée, vous réalisez d’importantes économies et réduisez dans la foulée le coût de votre crédit immobilier. La délégation d’assurance est difficilement mise en œuvre lors de la demande de financement. Pris par le temps, l’emprunteur souscrit à l’assurance de sa banque pour ne pas compromettre son projet immobilier. La loi Lemoine permet de retourner la situation à son avantage en autorisant le changement d’assurance à tout moment, dès le lendemain de la signature de l’offre de prêt s’il le souhaite. Avec la loi Lemoine 2022, vous allez faire des économies. Sur un prêt de 250 000€ sur 20 ans, la démarche génère un gain moyen de 15 000€ si le changement intervient dans les trois premières années du crédit. Consultez notre baromètre du pouvoir d’achat immobilier pour mesurer tout l’intérêt de faire jouer la loi Lemoine. Assurance emprunteur déléguée : une protection sur-mesure Le deuxième atout de la délégation d’assurance est plus technique. Tout contrat d’assurance emprunteur repose sur deux garanties socle : la garantie décès : en cas de décès prématuré avant le terme du crédit, le capital restant dû est intégralement remboursé à la banque, les ayants droit étant déchargé de la dette et le bien immobilier entre dans la succession. la garantie Perte Totale et Irréversible d’Autonomie ou PTIA invalidité : cette garantie intervient en cas de dépendance totale suite à une maladie ou un accident et rembourse le capital restant dû. Elle cesse généralement à partir de 65 ans, mais certains contrats sont plus généreux comme l’assurance prêt immobilier April qui fixe l’âge limite de la prestation au 31 décembre du 71ème anniversaire de l’assuré. En fonction de votre profil, la banque peut exiger des garanties complémentaires en invalidité (Invalidité Permanente Partielle ou IPP et Invalidité Permanente Totale ou IPT), mais réclamera systématiquement la garantie ITT assurance prêt immobilier (Incapacité Totale temporaire de Travail) si l’assuré est en activité professionnelle. Certaines pratiques ou pathologies donnent généralement lieu à des exclusions sur ces trois garanties : les sports dangereux ou de haut niveau les affections dorso-vertébrales et les maladies psychologiques et psychiatriques, dites maladies non objectivables ou MNO. Moyennant une surprime, la plupart des assurances alternatives proposent de racheter les exclusions des MNO, cette option étant conditionnée le plus souvent à un nombre minimal de jours d’hospitalisation. Mettez les offres en concurrence grâce à un comparateur d’assurance de prêt immobilier. Quel que soit votre profil, vous trouvez une couverture adaptée à votre situation à un tarif compétitif, dans le respect de l’équivalence réglementaire des garanties. La délégation d’assurance de prêt permet d’être protégé avec des garanties sur-mesure, alors que les banques proposent des contrats mutualisés à une communauté d’emprunteurs, qui génèrent jusqu’à 70% de marge. En souscrivant un contrat alternatif, vous êtes sûr de payer le juste prix. Délégation d’assurance emprunteur et taux d’usure 2022 Le sujet de la délégation d’assurance de prêt immobilier ne serait pas clos s’il n’était pas remis dans le contexte particulier de l’année 2022. Les taux sont au plus haut depuis 7 ans. Fini l’emprunt facile et bon marché avec des taux autour de 1% (hors assurance de prêt et coût des sûretés), le niveau encore observé en janvier dernier. Les courtiers prédisent des taux bientôt à plus de 3%, ce qui ne serait pas en soi dramatique si les taux d’usure suivaient le même rythme. En vertu d’une méthode de calcul trimestrielle, les taux d’usure se retrouvent en décalage avec les taux du marché et provoquent un effet ciseau à mesure que les taux débiteurs progressent. Résultat, de nombreux candidats à l’emprunt, même solvables, sont mis sur la touche en raison d’un TAEG (Taux Annuel Effectif Global) au-delà de l’usure. Près de 50% des demandes seraient rejetées, le taux d’usure étant devenu la principale cause de refus de prêt. Les banques ne prêtent plus, ou presque, et en attendant une hypothétique réforme des taux d’usure en 2023, faites jouer la délégation d’assurance, l’unique levier pour ne pas dépasser le seuil légal. En abaissant le TAEG, l’assurance souscrite en délégation peut vous permettre de décrocher votre prêt immobilier. Pensez aussi au PEL, dont le retour en grâce s’amorce à la faveur de la remontée des taux. Si vous avez ouvert un plan d’épargne logement après le 1er août 2016, vous pouvez bénéficier d’un prêt à un taux préférentiel de 2,20% (sous réserve de détenir le PEL depuis au moins 4 ans), ce qui vous permet de réduire le montant du prêt bancaire complémentaire, proposé à un taux débiteur supérieur.

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