HSBC : Tout savoir sur leur assurance de prêt immobilier

Vous avez un projet immobilier ? Le crédit qui finance votre achat doit être couvert par une assurance emprunteur. En cas de défaillance de votre part (décès, invalidité, incapacité de travail), le remboursement à la banque est garanti. La réglementation vous permet de choisir librement votre contrat d’assurance de prêt et d’opter pour une formule déléguée concurrente de celle du prêteur. Voici toutes les informations à connaître sur l’assurance emprunteur proposée par la banque HSBC.

Tout ce qu’il faut savoir sur la banque HSBC

HSBC, fondée en 1865  à Hong Kong et à Shanghai, est l'une des plus grandes institutions bancaires mondiales. Son acronyme signifie "Hongkong and Shanghai Banking Corporation", témoignant de ses origines orientales. Aujourd'hui, le groupe est présent dans plus de 60 pays, servant des millions de clients à travers ses divers services financiers.

HSBC propose une large gamme de produits, allant des comptes bancaires classiques aux prêts immobiliers, en passant par la gestion de patrimoine et les solutions d'investissement. La banque se distingue par son positionnement international, facilitant les transactions et les services bancaires pour les expatriés et les entreprises ayant des opérations à l’étranger. En tant que groupe financier majeur, HSBC a su s'adapter aux défis de la mondialisation, offrant des services personnalisés à une clientèle diversifiée.

En France, HSBC se concentre particulièrement sur la gestion de patrimoine et les services dédiés aux clients fortunés, offrant des conseils financiers sur mesure et des stratégies d’investissement adaptées aux besoins individuels. La banque a également développé des solutions pour les entreprises, notamment en matière de financement du commerce international, ce qui reflète son expertise dans le soutien aux entreprises à l'échelle mondiale.

En janvier 2024, les activités de banque de détail de HSBC France ont été rachetées par My Monney Group (MMG) et relancées sous le nom de Crédit Commercial de France (CCF).

L’assurance de prêt immobilier de la HSBC

La banque CCF (ex-HSBC) commercialise 2 contrats d’assurance de prêt immobilier, tous deux souscrits auprès de l’assureur HSBC Assurances Vie (France) et gérés par Kereis France, courtier conseil et gestionnaire en assurance emprunteur, prévoyance individuelle et assurance des financements :

1. Contrat HSBC Garanties Emprunteur : offre complète destinée à tous les profils d’emprunteur
2. Contrat HSBC Solution Emprunteur : couverture similaire à la précédente et augmentée d’options destinées à des profils plus spécifiques (professions de santé, TNS, pratique d’un sport à risques).

Voici les caractéristiques de chacun de ces contrats proposés par la banque CCF.

Principales garanties du contrat HSBC Garanties Emprunteur

Ce contrat couvre les risques de :

• décès

• perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) : vous êtes dépendant à 100% et votre état nécessite l’assistance d’une tierce personne pour les actes de la vie quotidienne (se lever, se laver, se déplacer, se nourrir).
• incapacité temporaire de travail (ITT) : vous êtes en arrêt de travail pour maladie ou accident pour une durée ne pouvant excéder 1095 jours.
• invalidité permanente totale (IPT) ou partielle (IPP) : vous êtes déclaré en invalidité après consolidation de votre état de santé si vous ne pouvez plus exercer votre activité professionnelle rémunérée.

Ces garanties vous couvrent dans le monde entier.

La garantie IPP est incluse aux conditions standards, vous n’avez pas besoin de souscrire une option complémentaire pour en bénéficier.

Le contrat comporte peu d’exclusions sportives : si vous êtes amateur de plongée, de ski, d’arts martiaux ou de sports de combat, vous êtes protégé.

Principales garanties du contrat HSBC Solution Emprunteur

Ce contrat contient toutes les garanties présentes dans le contrat Garanties Emprunteur et offre les garanties optionnelles suivantes :

• Durée de franchise modulable pour la garantie ITT : la durée classique de franchise est de 90 jours. Vous pouvez réduire cette durée à 60 ou 30 jours, notamment si vous êtes TNS (Travailleur Non Salarié).
• Garantie Invalidité Professionnelle (IP PRO) : destinée aux professions de santé (médecins, pharmaciens, chirurgiens, vétérinaires, dentistes, kinésithérapeutes, sage-femmes), cette garantie couvre les risques liés à leur activité.
• Option MNO (Maladies Non Objectivables) : vous pouvez souscrire une option qui prend en charge les affections dorsales et psychiatriques sans condition d’hospitalisation ou d’intervention chirurgicale, moyennant une surprime.
• Couverture des sports à risques : une option spécifique permet de couvrir les sports dangereux pratiqués par l’assuré emprunteur, moyennant une surprime.

Voici un tableau synthétique des différentes garanties et des options proposées :

L’indemnisation en cas de mise en jeu d’une garantie se fait toujours à hauteur de la quotité assurance de prêt. Exemple : pour un prêt avec deux co-assurés avec une quotité de 50% chacun, le décès de l’un des co-emprunteurs entraîne le versement par l’assureur de la moitié du capital restant dû. Les 50% restants sont assumés par le co-assuré survivant.

Exclusions de garanties de l’assurance emprunteur HSBC

Le contrat Emprunteur HSBC comporte des exclusions de garanties, c’est-à-dire des risques qui ne sont pas couverts.

Exclusions communes à toutes les couvertures (décès, PTIA, ITT, IPP, IPT) :

• Les incidents et affections provoqués par des conflits civils ou internationaux, un attentat, une action terroriste ou de sabotage, une insurrection ou un soulèvement populaire, si l’assuré participe activement à ces événements (à l’exception des militaires, policiers, gendarmes et agents de sécurité dans l'exercice de leurs fonctions).
• Les maladies connues avant la date de souscription (sauf en cas d'application du droit à l'oubli).
• Les répercussions, qu'elles soient directes ou indirectes, d'explosions, de chaleur intense, ou d'irradiations dues à des réactions nucléaires.
• L’usage d’explosifs, de substances inflammables ou toxiques (hors produits ménagers utilisés à domicile).
• Les accidents et affections causés par des vols aériens si l’appareil et/ou le pilote ne respectent pas les réglementations.
• Les conséquences de la pratique de sports aériens ou de l’utilisation d’appareils volants (deltaplane, ULM, parapente et parachutisme sont toutefois couverts dans le cadre d’initiations ou baptêmes encadrés par un professionnel habilité).
• Les suites de la pratique de sports à risques comme le base jump, sky flying, wingsuit, rooftopping, ou des essais de matériels non homologués.
• Les conséquences liées à des compétitions, démonstrations, tentatives de record, raids, acrobaties, ou courses impliquant des véhicules motorisés.
• Les maladies et blessures découlant d’un acte délibéré de l’assuré.
• Les affections et incidents dus à la consommation de drogues, de médicaments non prescrits, ou à la conduite sous l’emprise de l’alcool.

Exclusion spécifique pour la couverture décès :

• Le suicide au cours de la première année, sauf en lien avec un prêt destiné à l'acquisition d'une résidence principale, dans la limite de 120 000 €.

Exclusions spécifiques aux couvertures ITT/IPP/IPT :

• Les conséquences d'une dépression, d'un épuisement chronique, de la fibromyalgie ou d'un désordre psychique, à l'exception d'une hospitalisation d'une durée supérieure à 9 jours consécutifs ou si l'assuré a été mis sous tutelle ou curatelle sur décision de justice.
• Les affections et accidents découlant de la pratique de tout sport dans un cadre professionnel ou sous contrat rémunéré.
• Les conséquences et aggravations des affections de la colonne vertébrale, des disques intervertébraux ou des racines nerveuses (douleurs lombaires, dorsalgies, sciatiques, etc.), sauf en cas d’opération chirurgicale requise pendant la durée de l’arrêt de travail.
• Les arrêts de travail liés au congé légal de maternité ou à une période similaire pour les indépendants. Toutefois, la couverture reste active en cas de grossesse à risques.

Formalités d’adhésion au contrat emprunteur HSBC

Chaque personne à assurer doit remplir un formulaire d’adhésion. La couverture repose sur la tête de chaque co-emprunteur selon la quotité choisie lors de la souscription. La quotité maximale pour chaque assuré est de 100% et elle s’applique à toutes les garanties. 

Les formalités d’adhésion dépendent de:

• L’âge de l’emprunteur
• Son état de santé
• Sa profession
• Les caractéristiques du crédit : nature, capital à assurer.

Au-delà de 1 500 000€ de capital à assurer, l’emprunteur peut être amené à se soumettre à des formalités financières.

Dans le cas où l’emprunteur remplit un questionnaire de santé*, le médecin-conseil de l’assureur examine les informations afin d’évaluer le niveau de risques médicaux. Il pourra alors décider soit :

• accorder l’assurance à des conditions normales
• accorder l’assurance moyennant une surprime et/ou appliquer des exclusions particulières de garanties
• demander des renseignements complémentaires (analyses et examens médicaux)
• refuser l’admission.

Si vous présentez des problèmes de santé, vous pouvez faire valoir la convention Aeras (s’Assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé). L'ensemble des établissements bancaires et des compagnies d'assurance sont tenus de mettre en œuvre ce mécanisme qui permet aux individus, ayant des antécédents médicaux, d'accéder plus facilement à une couverture d'assurance et à des prêts, malgré l'impossibilité de respecter les conditions classiques. Vous pouvez en bénéficier si le montant de votre crédit n’excède pas 420 000€ avec un solde avant votre 71ème anniversaire.

Comment être indemnisé par l’assurance emprunteur HSBC ?

Pour la mise en jeu des garanties, vous (ou vos ayants droit) devez envoyer des justificatifs à l’adresse suivante :

Kereis France ou dans votre espace assuré assure.kereisfrance.com :

Groupe G14ECA

CS 20008

44967 Nantes Cedex 9

En cas de décès

• Original de l’acte de décès
• Certificat médical (sur formulaire de l’assureur)

En cas de PTIA

• Certificat médical (sur formulaire de l’assureur), accompagné du courrier du médecin traitant, indiquant de façon précise la cause et l’importance de l’invalidité conduisant à la PTIA
• Notification de la reconnaissance d’une invalidité de 3ème catégorie par la Sécurité Sociale

En cas d’ITT

• Certificat médical (sur formulaire de l’assureur
• Décompte des prestations journalières délivré par la Sécurité Sociale ou autres organismes
• Avis d’arrêt de travail et de prolongation établis par le médecin traitant

En cas d’invalidité (IPP ou IPT)

• Notification de la reconnaissance par la Sécurité Sociale d’une invalidité correspondant à la définition de l’IPP ou de l’IPT
• Pour les personnes non assujetties à la Sécurité Sociale : certificat du médecin traitant indiquant de manière exacte l’importance de l’invalidité permanente reconnue par rapport aux critères de la Sécurité Sociale et la date à partir de laquelle cette invalidité peut être considérée comme définitive.

Quel est le coût de l’assurance emprunteur HSBC ?

Ni HSBC Assurances ni la banque CCF ne communiquent les taux d’assurance emprunteur. Pour avoir une estimation du coût de l’assurance en fonction de votre profil et de votre projet immobilier, contactez un conseiller CCF ou faites appel aux services d’un courtier en assurance de prêt qui pourra réaliser pour vous une simulation.

Le taux de l’assurance qui indique le coût sur le capital emprunteur dépend de :

• votre profil (âge au moment de l’adhésion, état de santé, profession, fumeur ou non-fumeur, pratique d’un sport dangereux)
• les caractéristiques de votre prêt (nature, montant, durée)
• les garanties souscrites
• la quotité d’assurance en cas d’emprunt à deux.

Le contrat emprunteur HSBC peut-il être résilié ?

Conformément à la loi Lemoine, vous pouvez résilier l’assurance de prêt en cours à tout moment et la substituer par un contrat à garanties au moins équivalentes. Voici les exigences générales du CCF concernant l’équivalence de niveau de garanties à respecter si vous souhaitez changer l’assurance emprunteur HSBC par un contrat alternatif :

Pour résilier votre contrat d’assurance de prêt HSBC, vous adressez votre courrier de résiliation à l’adresse suivante :

Kereis France

CS 20008

44967 Nantes Cedex 9

Quels sont les avis sur l’assurance de prêt HSBC ?

Pensez toujours à comparer les contrats d’assurance emprunteur grâce aux outils en ligne, rapides, gratuits et sans engagement. Avant d’arrêter votre choix sur tel ou tel contrat, consultez les avis des emprunteurs. Voici les commentaires qu’on peut lire sur l’expérience client des personnes couverts par les contrats emprunteurs de HSBC/CCF :

Avis positifs

• Tarifs compétitifs
• Possibilité de personnaliser les garanties grâce aux options proposées (rachat de franchise, pratique d’un sport dangereux, professions de santé)

Avis négatifs

• Garantie décès jusqu’à 75 ans seulement
• Garanties ITT, IPT et IPP non disponibles dans le cadre d’un prêt in fine ou prêt relais
• Manque de communication au sein du pôle des conseillers clientèle
• Transition HSBC/CCF qui a nui à l’organisation des services
• Reconnaissance de consolidation de l’état de santé longue et fastidieuse par le médecin-conseil de l’assureur

Comment contacter HSBC Assurances ?

Pour toute demande d’information ou pour toute réclamation concernant votre contrat d’assurance emprunteur HSBC, vous pouvez envoyer un courrier à l’adresse suivante :

Kereis France

CS 20008

44967 Nantes Cedex 9

Vous pouvez contacter un conseiller CCF :

• au 0 810 246 810 (service 0,09€/appel + prix appel) du lundi au vendredi de 8h à 20h, et le samedi et les jours fériés de 9h à 17h30
• par messagerie sécurisée via votre espace client CCF
• par visioconférence (en faire la demande lors de la prise de rendez-vous)
• en agence.

Les personnes qui souffrent de troubles auditifs peuvent être contactées par webcam en langue des signes française (LSF) avec transcription écrite simultanée automatisée.