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Spiti Emprunteur : l’assurance de prêt Harmonie Mutuelle de Magnolia

Article écrit par

Astrid Cousin

Responsable contenu

Magnolia.fr

Logo du contrat Spiti, assurance emprunteur Magnolia

Spiti Emprunteur est un contrat d'assurance de prêt immobilier assuré par Harmonie Mutuelle, distribué en exclusivité par Magnolia.fr et géré par FOREVER, le service de gestion du Groupe Magnolia. Proposé avec une cotisation calculée sur le capital initial (CI) ou sur le capital restant dû (CRD), il vise en priorité les cadres et les emprunteurs de gros montants, avec une garantie décès maintenue jusqu'à 90 ans.

L'essentielAssureur : Harmonie Mutuelle. Distribution et gestion : Magnolia.fr et FOREVER. Garanties : décès et PTIA, plus ITT, IPT et IPP en option. Âges : décès souscrit jusqu'à 79 ans et couvert jusqu'à 90 ans ; ITT, IPT et IPP souscrites jusqu'à 68 ans et couvertes au plus tard jusqu'à 70 ans. Calcul : capital initial ou capital restant dû. Points forts : franchise ITT au choix de 30 à 180 jours, rachat des maladies non objectivables, quotités différentes selon les garanties. Changement possible à tout moment grâce à la loi Lemoine.

Sommaire :

  1. Qu'est-ce que le contrat Spiti Emprunteur ?
  2. À qui s'adresse l'assurance Spiti ?
  3. Les garanties de Spiti Emprunteur
  4. Exclusions et rachats d'exclusion du contrat Spiti
  5. Tarif de l'assurance Spiti : de quoi dépend le prix ?
  6. Souscrire Spiti ou changer d'assurance pour Spiti
  7. Sinistre : comment être indemnisé par Spiti ?
  8. Notre avis sur Spiti Emprunteur
  9. Questions fréquentes sur l'assurance Spiti

Qu'est-ce que le contrat Spiti Emprunteur ?

Spiti Emprunteur est un contrat individuel d'assurance emprunteur, conçu par le Groupe Magnolia et assuré par Harmonie Mutuelle. Lancé en 2022, il est proposé en délégation d'assurance, c'est-à-dire en alternative au contrat groupe de la banque. Il respecte la loi Lemoine, qui supprime sous conditions le questionnaire de santé.

Caractéristique

Spiti Emprunteur

Assureur

Harmonie Mutuelle

Distribution et gestion

Magnolia.fr (courtier) et FOREVER (gestion des cotisations)

Mode de calcul

Capital initial (CI) ou capital restant dû (CRD)

Montant assurable

Jusqu'à 4 millions d'euros par assuré, avec un plafond de 15 000 € pour les garanties d'invalidité et d'incapacité de travail

Prêts couverts

Prêt amortissable (avec ou sans différé, y compris modulable), prêt relais, prêt in fine, prêt à la consommation, prêt professionnel, regroupement de crédits

Label

Label d'Excellence 2024 des Dossiers de l'Épargne (Profideo), attribué fin 2023

Bon à savoir :Pour en savoir plus sur l'assureur et ses propres contrats, consultez notre page consacrée à Harmonie Mutuelle. Cette fiche présente uniquement le contrat Spiti, distribué par Magnolia.fr.

Voir aussi la page assurance emprunteur Harmonie Mutuelle et l'ensemble des contrats distribués par Magnolia.

À qui s'adresse l'assurance Spiti ?

Spiti s'adresse à tout particulier qui finance un projet immobilier, mais il cible surtout les cadres et professions intellectuelles (CSP+) et les emprunteurs de montants élevés :

  • emprunteurs actifs : accès à l'ensemble des garanties, avec une couverture d'incapacité et d'invalidité appréciée par rapport à votre profession ;
  • retraités et préretraités : seules les garanties décès et PTIA peuvent être souscrites (voir assurance de prêt senior) ;
  • intérimaires et saisonniers : pas de couverture au titre des garanties ITT, IPT et IPP ;
  • métiers et sports à risques : certaines exclusions peuvent être rachetées, moyennant une surprime (voir assurance de prêt et métiers à risques).

Les garanties de Spiti Emprunteur

Le contrat repose sur deux garanties obligatoires, le décès et la perte totale et irréversible d'autonomie (PTIA). Selon votre profil, la banque peut exiger en plus l'incapacité temporaire totale (ITT), l'invalidité permanente totale (IPT) et l'invalidité permanente partielle (IPP).

Garantie

Âge limite d'adhésion

Fin de couverture

Prise en charge

Décès

Jusqu'à 79 ans

90 ans

Capital restant dû, selon la quotité assurée

PTIA

Jusqu'à 68 ans

90 ans

Capital restant dû, selon la quotité assurée

ITT

Jusqu'à 68 ans

Retraite ou préretraite, au plus tard 70 ans

100 % des échéances après la franchise (30, 60, 90, 120 ou 180 jours), dans la limite de 1 095 jours ; 50 % en cas de mi-temps thérapeutique

IPT (taux supérieur à 66 %)

Jusqu'à 68 ans

Retraite ou préretraite, au plus tard 70 ans

Tout ou partie des échéances selon le taux d'invalidité, ou versement du capital restant dû en option

IPP (taux de 33 % à 66 %)

Jusqu'à 68 ans

Retraite ou préretraite, au plus tard 70 ans

[(taux - 33 %) / 33] x échéance x quotité, avec une prise en charge minimale de 50 %

Plusieurs options permettent d'ajuster la couverture :

  • choix de la franchise en ITT : 30, 60, 90, 120 ou 180 jours ;
  • mi-temps thérapeutique : incapacité de travail partielle incluse dans la garantie ITT, avec prise en charge de 50 % des mensualités ;
  • exonération des cotisations en cas d'ITT ou d'IPT ;
  • rachat des maladies non objectivables (dos et psy), sous conditions d'hospitalisation : 5 jours pour les affections dorsales, 9 jours pour les affections psychiatriques ;
  • rachat d'exclusion de certains sports dangereux et de certaines professions ;
  • quotités différentes : vous pouvez choisir une quotité pour les garanties ITT, IPT et IPP différente de celle des garanties décès et PTIA. À deux, chaque emprunteur peut être assuré jusqu'à 100 %.

Exclusions et rachats d'exclusion du contrat Spiti

Comme tout contrat, Spiti prévoit des exclusions de garanties. En synthèse :

  • pour toutes les garanties : suicide la première année (sauf prêt pour la résidence principale, dans la limite de 120 000 €), guerre, participation à un délit, une rixe ou une émeute, risques nucléaires, fait intentionnel de l'assuré, conduite en état d'ivresse, usage de stupéfiants, vols sans certificat de navigabilité ou sans licence valide, certains sports extrêmes (base jump, saut à l'élastique, VTT de descente, hors-piste…) ;
  • pour l'ITT, l'IPT et l'IPP : usage de médicaments non prescrits, chirurgie esthétique (sauf reconstruction après un sinistre couvert), congés de maternité et de paternité, cures et hospitalisations sans lien avec une maladie ou un accident couvert.

Moyennant une surprime, certaines exclusions peuvent être rachetées :

Type de risque

Exemples rachetables

Sports pratiqués en amateur

Sports de combat, sports mécaniques (air, terre, mer au-delà de 6 milles des côtes), plongée au-delà de 40 mètres, sports de montagne au-delà de 2 500 mètres, rafting, canyoning, activités souterraines

Professions à risques

Sportif professionnel, guide de haute montagne, moniteur de ski, agent de sécurité, militaire, gendarme, policier, personnel de plateforme pétrolière, intermittent du spectacle, forestier

Attention :Cette liste est une synthèse. Seule la notice d'information du contrat fait foi : lisez-la avant de signer, notamment pour les exclusions liées à votre santé, à votre métier et à vos loisirs.

Tarif de l'assurance Spiti : de quoi dépend le prix ?

Le prix de l'assurance Spiti est calculé au cas par cas. Il dépend :

  • de votre profil : âge, état de santé, profession, statut fumeur ou non-fumeur, sports pratiqués ;
  • de votre prêt : nature, montant et durée ;
  • des garanties et options choisies (franchise, rachats d'exclusion, exonération) ;
  • de la quotité assurée si vous empruntez à deux ;
  • du mode de calcul : en capital initial, la cotisation reste fixe ; en capital restant dû, elle suit le remboursement du prêt. Voir capital initial ou capital restant dû.

À la souscription, le contrat prévoit 59 € de frais de dossier par assuré, puis 5 € par an de frais d'association (association APPSR). Les cotisations sont prélevées par FOREVER, le service de gestion du Groupe Magnolia.

Exemple daté :En octobre 2024, une simulation pour un primo-accédant de 30 ans, non-fumeur, empruntant 200 000 euros sur 20 ans, donnait un tarif estimatif de 14 euros par mois sur la durée totale et de 19 euros par mois sur les 8 premières années. Ce chiffre est indicatif et ne vaut pas devis : le tarif définitif est fixé par l'assureur après étude de votre dossier.

Souscrire Spiti ou changer d'assurance pour Spiti

  1. 1
    Faire une simulation
    Comparez Spiti aux autres offres du marché à garanties équivalentes, puis demandez un devis personnalisé.
  2. 2
    Remplir les formalités
    Les formalités médicales et administratives dépendent de votre âge, du montant assuré et de votre santé. Avec la loi Lemoine, aucun questionnaire de santé n'est demandé si la part assurée ne dépasse pas 200 000 euros par personne et si le prêt prend fin avant vos 60 ans.
  3. 3
    Vérifier l'équivalence de garanties
    Comparez Spiti à la fiche standardisée d'information remise par la banque : le contrat doit couvrir au moins les garanties qu'elle exige.
  4. 4
    Transmettre le contrat à la banque
    Pour un nouveau prêt comme pour un changement en cours de prêt, la banque doit répondre sous 10 jours ouvrés et motiver un éventuel refus.

Pour changer d'assurance, la loi Lemoine vous permet de résilier votre contrat actuel à tout moment et sans frais. Préparez-vous avec la fiche standardisée d'information et la liste des critères d'équivalence de garanties. Si votre santé présente un risque aggravé, la convention AERAS s'applique (prêts jusqu'à 420 000 € et fin avant 71 ans), ainsi que le droit à l'oubli de 5 ans après la fin du protocole pour un cancer ou une hépatite C. Vous disposez enfin d'un délai de renonciation de 30 jours après la signature.

Un conseiller Magnolia peut vous accompagner : voir changer d'assurance de prêt ou contacter un courtier.

Sinistre : comment être indemnisé par Spiti ?

En cas de sinistre, adressez votre demande d'indemnisation au médecin-conseil d'Harmonie Mutuelle (23 boulevard Jean Jaurès, CS 51423, 45004 Orléans Cedex 1, selon l'adresse indiquée dans votre notice). Les pièces à fournir dépendent de la garantie :

Garantie

Pièces justificatives

Toutes garanties

Attestation de la banque du montant à verser avec le tableau d'amortissement (ou relevé indiquant la mensualité), rapport de police ou de gendarmerie en cas d'accident

Décès

Extrait d'acte de décès, certificat médical précisant les causes et circonstances du décès

PTIA

Notification de la PTIA par l'Assurance maladie, certificat médical détaillé du médecin traitant

ITT, IPT, IPP

Certificat médical détaillé, arrêts de travail et prolongations, notification de pension d'invalidité de la Sécurité sociale

Une fois le dossier complet et le sinistre accepté, la mutuelle indemnise sous 30 jours. Pour la marche à suivre, voir déclarer un sinistre en assurance de prêt.

Notre avis sur Spiti Emprunteur

Points forts

Points de vigilance

Garantie décès maintenue jusqu'à 90 ans

Garanties ITT, IPT et IPP limitées à la retraite, au plus tard à 70 ans

Franchise ITT au choix, de 30 à 180 jours

Retraités : seules les garanties décès et PTIA sont accessibles

Incapacité et invalidité appréciées par rapport à votre profession

Intérimaires et saisonniers exclus des garanties ITT, IPT et IPP

IPT prise en charge en totalité, IPP au minimum à 50 %

Rachat des maladies non objectivables soumis à des conditions d'hospitalisation

Mi-temps thérapeutique inclus dans l'ITT, quotités différentes selon les garanties

59 € de frais de dossier par assuré et 5 € par an de frais d'association

Spiti convient surtout aux cadres et aux emprunteurs de montants élevés qui recherchent une couverture professionnelle et une garantie décès longue. Comme pour tout contrat, comparez le coût total et les garanties avant de vous décider : voir aussi notre accompagnement de courtier.

Questions fréquentes sur l'assurance Spiti

Qui assure le contrat Spiti Emprunteur ?

Spiti Emprunteur est assuré par Harmonie Mutuelle, mutuelle régie par le Code de la mutualité. Le contrat est distribué en exclusivité par le courtier Magnolia.fr, et les cotisations sont gérées par FOREVER, le service de gestion du Groupe Magnolia.

Spiti est-il calculé sur le capital initial ou sur le capital restant dû ?

Dans la gamme Magnolia, le contrat est référencé « Spiti CI – CRD » : la cotisation peut être calculée sur le capital initial (CI) ou sur le capital restant dû (CRD). En cas de sinistre décès ou PTIA, l'indemnisation porte sur le capital restant dû, selon la quotité assurée.

Jusqu'à quel âge peut-on être assuré avec Spiti ?

La garantie décès peut être souscrite jusqu'à 79 ans et prend fin au 90e anniversaire. Les garanties PTIA, ITT, IPT et IPP peuvent être souscrites jusqu'à 68 ans ; les garanties ITT, IPT et IPP cessent à la retraite ou à la préretraite, et au plus tard à 70 ans.

Quels sont les frais du contrat Spiti ?

En plus des cotisations d'assurance, Spiti prévoit 59 € de frais de dossier par assuré à la souscription, puis 5 € par an de frais d'association (association APPSR). Le tarif dépend de votre âge, de votre santé, de votre profession, de votre prêt et des garanties choisies.

Peut-on résilier Spiti ou changer pour Spiti en cours de prêt ?

Oui. Grâce à la loi Lemoine, l'assurance d'un prêt immobilier peut être changée à tout moment, sans frais, à condition que le nouveau contrat offre des garanties équivalentes à celles exigées par la banque. La banque dispose de 10 jours ouvrés pour répondre.

Pourquoi ai-je un prélèvement FOREVER sur mon compte ?

FOREVER est le service de gestion du Groupe Magnolia. Il prélève les cotisations des contrats distribués par Magnolia.fr, dont Spiti Emprunteur. Le libellé FOREVER sur votre relevé correspond donc en général à votre cotisation d'assurance de prêt.

Comment déclarer un sinistre au titre du contrat Spiti ?

Rassemblez les pièces demandées selon la garantie (certificats médicaux, arrêts de travail, attestation de la banque, tableau d'amortissement) et adressez votre demande au médecin-conseil d'Harmonie Mutuelle, à l'adresse indiquée dans votre notice. Une fois le dossier complet et le sinistre accepté, l'indemnisation intervient sous 30 jours.