Remboursement de l'orthodontie : quelle est la prise en charge de l'Assurance Maladie et de votre mutuelle santé ?

L'orthodontie est un traitement dentaire spécialisé destiné à corriger des problèmes bucco-dentaires, souvent nécessaire chez les enfants et les adolescents. Bien que bénéfique pour prévenir des complications comme les troubles de la mastication ou les problèmes respiratoires, ce type de soin est souvent coûteux. 

Dans cet article, nous faisons le point sur les remboursements proposés par la Sécurité sociale et les mutuelles santé pour vous aider à mieux gérer les dépenses liées aux traitements orthodontiques.

Qu'est-ce que l'orthodontie ?

L'orthodontie est une spécialité de la dentisterie qui se concentre sur le diagnostic, la prévention et le traitement des problèmes dentaires et faciaux. Elle vise à corriger les malpositions dentaires et les malformations de la mâchoire pour améliorer l'apparence du sourire et la fonctionnalité de la mâchoire. Ainsi, le traitement orthodontique peut être nécessaire pour corriger :

• un encombrement dentaire ;
• un espacement excessif entre les dents ;
• une occlusion incorrecte ;
• des problèmes de gencive ;
• des problèmes de mâchoire ;
• des problèmes de morsure (sur-morsure, sous-morsure, morsure croisée, morsure ouverte).

En général, ces traitements sont nécessaires chez les enfants et les adolescents. Les professionnels recommandent d’ailleurs une première visite chez l'orthodontiste à l'âge de sept ans. À cet âge, le spécialiste peut identifier les problèmes potentiels et déterminer le meilleur moment pour commencer le traitement.

Cela étant, les adultes peuvent aussi recourir à ce traitement, que ce soit pour des raisons médicales, esthétiques ou de confort.

Combien coûte une orthodontie ?

Un traitement orthodontique est un traitement qui demande un investissement assez conséquent. Le coût peut varier considérablement en fonction de plusieurs facteurs. 

Les facteurs de détermination du coût d’un traitement orthodontique 

Un traitement chez l’orthodontiste peut être facturé à des tarifs variables, avec éventuellement des dépassements d’honoraires. Les principaux critères suivants peuvent faire varier le coût de votre traitement : 

• La complexité du cas

Le premier facteur qui influence le coût est la complexité du cas. Les problèmes dentaires simples nécessitant des ajustements mineurs coûteront moins cher que les cas complexes nécessitant une intervention chirurgicale ou un traitement à long terme. Par exemple, le coût d'un traitement pour corriger un léger encombrement dentaire sera généralement inférieur à celui d'un traitement pour corriger une malocclusion sévère.

• Le type d’appareil orthodontique 

Le type d'appareil orthodontique choisi peut également affecter le coût. Les appareils traditionnels en métal sont généralement les moins chers, tandis que les appareils en céramique et les aligneurs invisibles peuvent coûter plus cher. De plus, les appareils orthodontiques personnalisés ou les appareils spécialisés pour des problèmes spécifiques peuvent également augmenter le coût.

• La durée du traitement 

La durée du traitement constitue également un facteur qui fait varier le coût d’un traitement orthodontique. Un traitement plus long nécessitera plus de visites chez l'orthodontiste, ce qui peut augmenter le coût global.

Le coût moyen d’un traitement orthodontique 

En termes de fourchette de prix, un traitement orthodontique peut coûter entre 600 et 1 500 € par semestre, avec une durée de traitement pouvant s’étaler jusqu’à 4 semestres. Cela ramène donc le coût total à environ 2 400 à 6 000 €. 

Cependant, il est essentiel de souligner que ces tarifs sont des estimations et peuvent fluctuer en fonction de votre situation particulière. Il est donc conseillé de consulter un orthodontiste pour obtenir un devis exact. De nombreux orthodontistes offrent des consultations gratuites ou à prix réduit pour discuter des options de traitement et fournir un devis.

Obtenir un devis d’un orthodontiste avant le traitement

Les devis d’un médecin orthodontiste doit contenir les informations suivantes :

• une description précise du traitement proposé ;
• les matériels qui seront utilisés ;
• le montant des honoraires pour le traitement ;
• le montant du remboursement par la Sécurité sociale ;
• les éventuels suppléments. 

Quelle prise en charge de la Sécurité sociale pour une orthodontie ?

Le remboursement dentaire d'orthodontie par la Sécurité sociale dépend de l'âge du patient et de la nature du traitement. Généralement, le remboursement est exclusivement réservé aux enfants de moins de 16 ans et couvre les périodes de traitement actif ou de contention. Au-delà de cet âge, les possibilités de remboursement sont très limitées. 

Combien rembourse l’Assurance Maladie pour l’orthodontie des moins 16 ans ?

L’Assurance Maladie propose un remboursement partiel ou total des soins d’orthodontie pour les enfants de moins de 16 ans, sous réserve de certaines conditions. Le taux de prise en charge dépend du type de soin et nécessite une demande d’accord préalable.

Conditions pour le remboursement

Pour être éligible à cette prise en charge, trois conditions doivent être respectées :

• Demande d’accord préalable auprès de l’Assurance Maladie, via le formulaire S3150 ou 3155.
• Début des soins avant les 16 ans de l’enfant.
• Démarrage des soins dans les six mois suivant l’approbation de la Sécurité sociale.

Taux de remboursement des soins orthodontiques

• Pour les soins dont le coût dépasse 120 €, l’Assurance Maladie rembourse jusqu’à 100 % de la base de remboursement. 
• En revanche, pour les soins inférieurs à ce montant, la prise en charge est limitée à 60 % du tarif de convention.

Le tableau suivant récapitule le montant de remboursement de l’orthodontie par l’assurance maladie chez les enfants de moins de 16 ans, une fois approuvé :

Les dépassements d’honoraires : un coût non pris en charge par l’Assurance Maladie

Le remboursement de l’Assurance Maladie se base sur le tarif de convention et non sur les tarifs réels facturés par le professionnel de santé. Cela signifie que même en cas de remboursement à 100 %, les montants pris en charge sont souvent inférieurs aux frais réels. Il faut en effet admettre que de nombreux orthodontistes appliquent des dépassements d’honoraires. Ces derniers ne sont pas couverts par l’Assurance Maladie, ce qui alourdit la facture pour les patients. 

Par exemple, un traitement semestriel est remboursé par l’Assurance Maladie sur la base de 193,50 €, mais le professionnel de santé peut facturer 300 € ce traitement. Ainsi, même si le remboursement de l’Assurance Maladie est à 100 %, cela reste 193,50 €, les dépassements honoraires d’un montant de 106,50 € reste à la charge du patient, sauf si sa mutuelle propose une couverture pour l’orthodontie.

Orthodontie après 16 ans, quel remboursement de la Sécurité Sociale ?

Un traitement orthodontiste chez un patient adulte est considéré comme étant un soin de confort, ainsi, ce type de soins n’est pas pris en charge par l’Assurance Maladie. 

Cependant, une prise en charge est possible si le traitement est nécessaire à la suite d'une chirurgie maxillo-faciale. Dans ce cas, il faut faire une demande d’accord préalable avec une lettre de l’orthodontiste qui justifie la nécessité du traitement. Après l’obtention de cet accord, le début des soins doit se faire impérativement dans les six mois pour pouvoir obtenir remboursement. 

Dans ce cas, la Sécurité sociale rembourse 193,50 € par semestre de traitement, pour une durée maximale de huit semestres. Cela signifie que le remboursement total pour un traitement de quatre ans serait de 1 548 €, contre un frais réel de 4 800 à 12 000 €.

Quelle prise en charge de l'orthodontie par la mutuelle ?

Vous l’aurez compris, le coût d’un traitement orthodontique reste conséquent, même après le remboursement de la Sécurité sociale. C’est tout l’intérêt de souscrire à une mutuelle santé. 

La prise en charge de l'orthodontie par la mutuelle dépend du contrat que vous avez souscrit. Certaines mutuelles offrent une couverture plus généreuse que d'autres, il est donc important de vérifier les détails de votre contrat. Mais de manière générale, la mutuelle rembourse : 

• les dépassements honoraires ;
• certains soins non pris en charge par la Sécurité sociale, parfois.

Le remboursement par les mutuelles s’exprime : 

• en pourcentage du tarif de base de la Sécurité sociale. Par exemple, un remboursement à 150 % ou à 200 % du tarif de base. 
• sous forme de montant forfaitaire, annuel ou semestriel. Par exemple, 500 € par an par assuré.

Prenons un exemple pour voir la différence du reste à charge du patient avec et sans mutuelle : 

Pourquoi souscrire une mutuelle pour l’orthodontie ?

• Réduction des frais restants : Les traitements d’orthodontie sont coûteux, entre 600 et 1 200 € par semestre, et les dépassements d’honoraires ne sont pas pris en charge par l'Assurance Maladie.
• Remboursement sans condition d’âge : Les mutuelles couvrent les soins orthodontiques pour les adultes comme pour les enfants, sans limite d’âge.
• Prise en charge des dépassements d’honoraires : Une mutuelle adaptée peut rembourser les montants excédant la base de remboursement de l’Assurance Maladie.
• Accès à des soins de qualité : En réduisant le reste à charge, la mutuelle facilite l’accès à des soins spécialisés tout en préservant le budget santé.

Quelle mutuelle rembourse l'orthodontie ?

Orthodontie : comment réduire le coût du traitement ?

• Comparer plusieurs devis

Les honoraires des orthodontistes peuvent varier. Il peut donc être utile de demander plusieurs devis pour pouvoir comparer. Cependant, assurez-vous de comparer des traitements similaires et de tenir compte de la qualité des soins et de l'expérience de l'orthodontiste.

• Choisir le bon traitement

Les traitements orthodontiques moins coûteux, comme les appareils traditionnels en métal, peuvent être une option plus abordable que les traitements plus coûteux, comme les aligneurs invisibles. Discutez des options de traitement avec votre orthodontiste pour déterminer la meilleure solution pour vous.

• Plan de paiement

De nombreux orthodontistes offrent des plans de paiement qui permettent de répartir le coût du traitement sur plusieurs mois ou années. N’hésitez pas à vous renseigner auprès de votre praticien avant de commencer le traitement.

• Souscrire une mutuelle

Si vous avez une mutuelle santé, vérifiez si elle couvre l'orthodontie. Certaines mutuelles offrent une couverture généreuse pour l'orthodontie, ce qui peut aider à réduire les coûts. 

Si vous n’êtes pas satisfait de votre contrat de mutuelle actuel, vous pouvez résilier à tout moment, après un an d’engagement et souscrire une mutuelle qui couvre l’orthodontie.