La rechute en assurance emprunteur peut soulever une zone d’ombre, notamment dans le cadre de la garantie ITT (Incapacité Temporaire de Travail).
Après un arrêt maladie suivi d’une reprise d’activité, la survenue d’une rechute pose une question importante : s’agit-il d’un nouvel arrêt de travail ou de la continuité du sinistre déjà pris en charge ?
Concrètement, comment une rechute peut-elle influencer un contrat d’assurance emprunteur et la couverture des mensualités du crédit immobilier ?
Qu’est-ce qu’une rechute en assurance emprunteur ?
En assurance emprunteur, une rechute correspond à la réapparition d’une pathologie ou d’un état de santé ayant déjà entraîné un arrêt de travail, une incapacité ou une invalidité.
Elle peut intervenir :
- après un retour au travail de quelques jours, semaines ou mois ;
- après une amélioration temporaire de l’état de santé ;
- après la reprise d’une activité professionnelle.
Différence entre rechute et nouvelle maladie
Il faut distinguer :
| Rechute | Nouvelle affection |
| Aggravation ou retour d’une maladie déjà connue. | Pathologie totalement indépendante. |
Pourquoi parle-t-on de rechute dans le cadre d’une assurance pour crédit immobilier ?
Lorsqu'un emprunteur est en arrêt maladie, il peut bénéficier de la garantie arrêt de travail de son assurance emprunteur pour continuer à rembourser son prêt.
Mais en cas de rechute :
- le risque d’arrêt prolongé augmente ;
- les revenus peuvent être à nouveau réduits ;
- le remboursement du crédit peut devenir difficile.
C’est pourquoi les contrats d’assurance emprunteur encadrent précisément la notion de rechute.
Quelles garanties peuvent être concernées par une rechute ?
La prise en charge d’une rechute dépend des garanties prévues dans le contrat d’assurance emprunteur. Cependant, toutes les garanties ne sont pas concernées de la même manière.
Garantie ITT (Incapacité Temporaire de Travail)
C’est la couverture la plus directement liée à la notion de rechute. La garantie ITT intervient lorsque l’assuré est temporairement incapable de travailler à la suite d’une maladie ou d’un accident.
Garanties IPT et IPP (Invalidité permanente)
Les garanties IPT et IPP ne traitent pas directement la notion de rechute d’un arrêt de travail. Elles interviennent lorsque l’état de santé entraîne une invalidité permanente totale ou partielle.
Une rechute peut cependant jouer un rôle si elle aggrave la situation de santé et conduit à une reconnaissance d’invalidité.
Comment la rechute est-elle prise en charge par l’assurance emprunteur ?
La rechute peut être prise en charge, mais ce n’est pas automatique.
Les assureurs analysent plusieurs critères :
1. Le délai entre les deux arrêts
Certains contrats prévoient un délai de rechute :
- si la rechute survient dans un délai entre 60 à 180 jours après la reprise du travail (y compris dans le cadre d'un mi-temps thérapeutique), elle peut être considérée comme la continuité du premier arrêt ;
- au-delà, elle peut être considérée comme un nouvel arrêt.
2. La continuité médicale
Si la pathologie est identique et médicalement liée, la prise en charge est plus probable.
3. Les conditions du contrat
Chaque assurance emprunteur définit ses propres règles :
- définition de la rechute ;
- durée de continuité ;
- exclusions spécifiques.
Rechute et assurance de prêt : un délai de franchise est-il appliqué ?
Le délai de franchise est la période pendant laquelle l’assurance ne rembourse pas encore les mensualités.
En cas de rechute, deux situations peuvent se présenter :
Rechute rapprochée
Lorsque la rechute survient dans un délai court, généralement inférieur à 60 jours après la reprise du travail, l’assureur n’applique pas toujours une nouvelle période de franchise, selon les conditions du contrat.
Dans ce cas, la rechute peut être considérée comme la continuité du premier arrêt de travail, permettant une reprise plus rapide de l’indemnisation des mensualités du prêt immobilier.
Rechute tardive
L’assureur peut considérer un nouvel arrêt. Un nouveau délai de franchise peut s’appliquer.
Rechute, assurance emprunteur et droit à l’oubli : quel impact avec la convention AERAS ?
Dans le cadre d’une assurance emprunteur, la question de la rechute est étroitement liée à l’historique médical de l’assuré et à la déclaration de ses antécédents de santé lors de la souscription du prêt.
C’est ici qu’intervient la convention AERAS (S’Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé), qui prévoit notamment un dispositif appelé le droit à l’oubli.
Ce mécanisme permet, sous certaines conditions, de ne plus déclarer une ancienne maladie grave comme un cancer lors de la souscription d’une assurance de prêt, à condition qu’aucune rechute ni traitement actif n’ait été constaté pendant une période définie après la fin du protocole thérapeutique (généralement 5 ans selon les règles en vigueur).
L’objectif est de faciliter l’accès au crédit immobilier sans pénaliser les personnes qui sont durablement guéries.
Ainsi, en l’absence de rechute dans les délais prévus, l’assuré peut être dispensé de mentionner certaines pathologies dans le questionnaire médical, ce qui améliore ses chances d’obtenir une assurance emprunteur aux conditions standards.
Quelles maladies sont souvent concernées par les rechutes ?
Certaines pathologies présentent un risque élevé de rechute :
| Maladies psychiques | Maladies graves | Troubles musculo-squelettiques |
| Dépression Burn-out Troubles anxieux, etc. |
Cancer maladies chroniques évolutives. |
Lombalgies Hernies discales Troubles articulaires, etc. |
Ces pathologies font souvent l’objet d’une analyse renforcée par les assureurs.
Faut-il déclarer une rechute à l’assurance emprunteur ?
Oui, en cas de rechute l’emprunteur doit informer son assureur, fournir un arrêt de travail et transmettre les justificatifs médicaux.
Ne pas déclarer une rechute peut entraîner un refus d’indemnisation, une résiliation du contrat, voire une suspicion de fausse déclaration.
Comment bien choisir son assurance emprunteur en cas de risque de rechute ?
Pour être bien protégé, l'emprunteur, avant de souscrire une offre, doit comparer les contrats.
Les points clés à vérifier sont :
- définition de la rechute ;
- délai de franchise ;
- délai de reprise d’activité ;
- exclusions médicales ;
- conditions ITT/IPT/IPP ;
- durée de couverture.
Conclusion sur la rechute et l’assurance emprunteur
La rechute et l’assurance emprunteur est un sujet essentiel pour tous les emprunteurs ayant des antécédents médicaux.
Selon les contrats, une rechute peut être considérée comme une continuité de l’arrêt initial ou comme un nouveau sinistre, avec des conséquences importantes sur l’indemnisation.
Pour éviter les mauvaises surprises, il est indispensable de :
- bien lire les conditions générales ;
- comprendre les délais de rechute ;
- vérifier les exclusions ;
- comparer les offres d’assurance emprunteur.
Une bonne assurance de prêt n’est pas seulement une formalité bancaire : c’est une véritable protection financière en cas d’imprévu médical.