Après un arrêt maladie suivi d'une reprise d'activité, la rechute pose une question décisive pour votre assurance de prêt immobilier : s'agit-il d'un nouvel arrêt de travail ou de la continuité du sinistre déjà pris en charge ? La réponse détermine la franchise appliquée et la rapidité de la reprise des remboursements.
Sommaire :
- Qu'est-ce qu'une rechute en assurance emprunteur ?
- Rechute ou nouvel arrêt : comment l'assureur tranche
- Rechute et délai de franchise : quand est-il réappliqué ?
- ITT, IPT, IPP : les garanties concernées par une rechute
- Rechute après la souscription : droit à l'oubli et loi Lemoine
- Déclarer une rechute à son assureur
- Choisir un contrat adapté au risque de rechute
- Questions fréquentes sur la rechute et l'assurance de prêt
Qu'est-ce qu'une rechute en assurance emprunteur ?
En assurance emprunteur, une rechute est la réapparition d'une pathologie ou d'un état de santé ayant déjà entraîné un arrêt de travail, une incapacité ou une invalidité. Elle peut survenir après quelques jours, semaines ou mois de reprise, après une amélioration temporaire ou pendant une reprise à temps partiel.
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Rechute |
Nouvelle affection |
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Définition |
Retour ou aggravation d'une maladie déjà indemnisée |
Pathologie indépendante de la première |
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Lien médical |
Même pathologie ou conséquence directe |
Aucun lien avec l'arrêt précédent |
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Traitement par l'assureur |
Continuité possible du premier sinistre |
Nouveau sinistre, nouvelle franchise |
Rechute ou nouvel arrêt : comment l'assureur tranche
La prise en charge n'est pas automatique : l'assureur examine trois critères, définis dans la notice du contrat.
- 1Le délai entre les deux arrêtsSi la rechute survient dans le délai prévu après la reprise du travail, souvent 60 jours, parfois 90 jours ou plus, elle est considérée comme la suite du premier arrêt. Au-delà, elle peut être traitée comme un nouvel arrêt.
- 2La continuité médicaleSi la pathologie est identique ou médicalement liée, établie par le certificat de votre médecin, la qualification de rechute est plus probable.
- 3Les conditions du contratChaque contrat définit la rechute, la durée de continuité, le traitement du mi-temps thérapeutique et ses propres exclusions.
Une reprise à temps partiel compte : selon le contrat, un nouvel arrêt total pendant un mi-temps thérapeutique est traité comme une rechute ou comme un nouveau sinistre.
Rechute et délai de franchise : quand est-il réappliqué ?
La franchise est la période pendant laquelle l'assureur ne verse encore rien, souvent 90 jours. En cas de rechute, deux situations se présentent :
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Situation |
Franchise |
Conséquence |
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Rechute dans le délai prévu au contrat |
Pas de nouvelle franchise |
L'indemnisation des mensualités reprend dès le nouvel arrêt |
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Rechute après ce délai |
Nouvelle franchise possible |
Les mensualités restent à votre charge pendant la franchise |
Exemple : avec une franchise de 90 jours et un délai de rechute de 60 jours, un emprunteur arrêté 4 mois, qui reprend puis rechute 45 jours plus tard, est indemnisé dès le premier jour du nouvel arrêt. S'il rechute 4 mois après sa reprise, il doit à nouveau attendre 90 jours.
ITT, IPT, IPP : les garanties concernées par une rechute
L'incapacité temporaire totale de travail est la garantie la plus concernée : elle prend en charge les mensualités pendant l'arrêt, après la franchise. Les garanties IPT et IPP n'utilisent pas la notion de rechute, mais une rechute qui aggrave durablement l'état de santé peut conduire à une invalidité permanente, évaluée selon le barème du contrat.
Certaines affections récidivent fréquemment et font l'objet d'une attention particulière : troubles psychiques comme la dépression ou l'épuisement professionnel, cancers et maladies chroniques évolutives, troubles du dos comme la hernie discale. Les affections psychiques et dorsales font partie des maladies non objectivables, souvent exclues ou couvertes sous condition d'hospitalisation : vérifiez ce point, car il conditionne la prise en charge d'une rechute.
Rechute après la souscription : droit à l'oubli et loi Lemoine
Une rechute peut concerner une maladie que vous n'aviez pas à déclarer à la souscription. Deux dispositifs protègent l'emprunteur :
- le droit à l'oubli : un cancer ou une hépatite C dont le protocole thérapeutique s'est achevé depuis au moins 5 ans, sans rechute, n'a pas à être déclaré, comme l'explique notre page sur le droit à l’oubli ;
- la loi Lemoine : aucun questionnaire de santé n'est demandé si la part assurée ne dépasse pas 200 000 € et que le prêt se termine avant vos 60 ans.
Dans ces deux cas, l'absence de déclaration est légale : il n'y a pas de fausse déclaration, et l'assureur ne peut pas refuser d'indemniser une rechute au motif que la maladie n'avait pas été déclarée. Le contrat s'applique normalement, avec ses franchises et ses exclusions générales.
Déclarer une rechute à son assureur
Déclarez la rechute à votre assureur dans le délai prévu par le contrat, avec l'arrêt de travail et un certificat médical établissant le lien avec le premier arrêt. Ne pas la déclarer n'entraîne pas de sanction particulière, mais vous prive de l'indemnisation des mensualités ; une déclaration tardive peut retarder la reprise des versements. Continuez à payer vos mensualités tant que l'assureur n'a pas confirmé sa prise en charge.
Choisir un contrat adapté au risque de rechute
Si vous avez des antécédents médicaux, comparez avant de souscrire :
- la définition contractuelle de la rechute et son délai ;
- la durée de la franchise ;
- le traitement du mi-temps thérapeutique ;
- les exclusions médicales et la possibilité de rachat d’exclusion ;
- le mode d'indemnisation, forfaitaire ou indemnitaire.
Les règles générales de la garantie arrêt de travail sont présentées dans notre page sur l'assurance de prêt en cas d'arrêt de travail. Pour comparer ces critères entre contrats, utilisez notre comparateur d'assurance de prêt.
Questions fréquentes sur la rechute et l'assurance de prêt
Une rechute est-elle prise en charge par l'assurance de prêt ?
Oui, si la garantie ITT ou invalidité couvre la pathologie concernée. Selon le délai écoulé depuis la reprise du travail, l'assureur la traite comme la suite du premier arrêt, sans nouvelle franchise, ou comme un nouveau sinistre.
Quel délai pour qu'une rechute soit considérée comme la suite du premier arrêt ?
Il dépend du contrat : souvent 60 jours après la reprise du travail, parfois 90 jours ou plus. Ce délai figure dans la notice, à la définition de la rechute.
Faut-il refaire une franchise en cas de rechute ?
Pas si la rechute survient dans le délai prévu au contrat : l'indemnisation reprend sans nouvelle franchise. Au-delà, l'assureur peut appliquer une nouvelle franchise, comme pour un nouvel arrêt.
Un cancer non déclaré grâce au droit à l'oubli est-il couvert en cas de rechute ?
Oui. Le droit à l'oubli vous dispense légalement de déclarer l'ancienne maladie : il n'y a donc pas de fausse déclaration, et l'assureur ne peut pas refuser la prise en charge au motif que ce cancer n'a pas été déclaré.
Une rechute pendant un mi-temps thérapeutique est-elle couverte ?
Selon le contrat. Certains contrats indemnisent le mi-temps thérapeutique et traitent un nouvel arrêt total comme une rechute ; d'autres considèrent la reprise partielle comme une fin de sinistre.
