La dépression et les troubles psychiques constituent aujourd'hui l'une des principales causes d'arrêt de travail en France. Pourtant, dans le cadre de l'assurance emprunteur, ces affections font souvent l'objet d'exclusions ou de conditions de prise en charge très strictes. Pour bénéficier d'une meilleure protection, certains contrats proposent une garantie MNO avec option psy permettant de couvrir les conséquences d'une dépression sur le remboursement du crédit immobilier. Magnolia vous explique en détails le fonctionnement, le coût, l’indemnisation et l’intérêt de l’option psy de la garantie MNO.
Pourquoi la dépression pose-t-elle problème en assurance de prêt ?
Dans le cadre d'une assurance de prêt immobilier, les troubles psychiques font partie des risques les plus sensibles pour les assureurs. La dépression, le burn-out ou encore les troubles anxieux sont généralement classés parmi les maladies non objectivables (MNO).
Ces pathologies peuvent entraîner des arrêts de travail prolongés, des périodes d'invalidité ou une incapacité durable à exercer une activité professionnelle. Pourtant, elles sont souvent exclues des garanties incapacité et invalidité des contrats standards.
Pour répondre à cette problématique, certains assureurs proposent une garantie MNO avec une option psy permettant de racheter ces exclusions.
Concrètement, si vous êtes en arrêt de travail pour dépression et que vous avez souscrit une assurance de prêt sans garantie MNO ou avec une exclusion, l'assureur ne prendra pas en charge vos mensualités.
Un risque complexe à mesurer
Les compagnies d'assurance considèrent les troubles psychiques comme des risques difficiles à évaluer. Contrairement à une pathologie objectivable par un examen médical précis, la dépression repose sur des symptômes cliniques dont l'intensité peut varier fortement d'un patient à l'autre.
Les assureurs estiment notamment que :
- la durée de la maladie est difficile à anticiper
- les rechutes sont fréquentes
- l'évaluation de l'incapacité professionnelle reste complexe
- l'évolution dépend souvent de nombreux facteurs personnels.
Cette difficulté d'appréciation explique pourquoi la dépression est fréquemment exclue des garanties ITT, IPT et IPP.
Une cause majeure d'arrêt de travail
En France, près de 43 % des arrêts de travail sont désormais liés à des motifs psychologiques (stress, burn-out, dépression). Les troubles psychologiques représentent environ 16 % de l'ensemble des arrêts et sont la première cause des arrêts de longue durée, pesant pour 38 % des arrêts longs
La dépression peut entraîner :
- plusieurs semaines ou plusieurs mois d'arrêt de travail
- une perte durable de revenus
- une incapacité professionnelle totale ou partielle
- une invalidité reconnue par les organismes sociaux.
Pour les assureurs, le risque financier associé à ces situations est particulièrement important.
Quelles garanties d'assurance emprunteur sont concernées par les exclusions liées à la dépression ?
Les exclusions relatives aux affections psychiatriques concernent principalement les garanties couvrant l'incapacité de travail et l'invalidité.
La garantie ITT
La garantie Incapacité Temporaire Totale de travail (ITT) prend en charge les échéances du crédit lorsque l'assuré est temporairement dans l'impossibilité d'exercer son activité professionnelle.
Sans option psy via la garantie MNO, un arrêt de travail pour dépression peut être exclu de cette garantie.
Les garanties IPT et IPP
Les exclusions peuvent également concerner les garanties invalidité de l’assurance de prêt : l'Invalidité Permanente Totale (IPT) et l'Invalidité Permanente Partielle (IPP).
Si la dépression entraîne une invalidité durable, l'assuré risque alors de ne percevoir aucune indemnisation.
Les conditions d'hospitalisation
Dans certains contrats, la prise en charge des affections psychiatriques est possible uniquement en présence :
- d'une hospitalisation en établissement spécialisé
- d'une durée minimale d'hospitalisation (5 à 7 jours)
- d'un diagnostic établi par un psychiatre.
Les contrats les plus protecteurs suppriment ces conditions grâce à l'option psy.
Comment la dépression doit-elle être libellée dans la garantie MNO avec option psy ?
Comme toute clause d'exclusion de garanties en assurance emprunteur, l'exclusion des troubles psychiques doit être rédigée de manière claire, précise et limitée.
L'assureur ne peut pas se contenter d'utiliser des termes vagues ou imprécis.
Les garanties doivent notamment préciser :
- épisode dépressif majeur
- trouble anxieux généralisé
- syndrome d'épuisement professionnel (burn-out)
- trouble bipolaire
- état de stress post-traumatique.
Une formulation trop générale pourrait être contestée.
L'emprunteur doit pouvoir identifier clairement :
- les pathologies couvertes
- les exclusions applicables
- les situations permettant l'indemnisation.
Avant de signer, il est donc essentiel de lire attentivement les conditions générales du contrat.
Dépression : quand est-elle considérée comme couverte par l'assurance emprunteur ?
La prise en charge dépend directement du niveau de garanties souscrit.
Les situations généralement couvertes
Selon les contrats, la dépression peut être indemnisée lorsqu'elle entraîne :
- un arrêt de travail reconnu médicalement
- une hospitalisation psychiatrique
- une invalidité médicalement constatée
- une incapacité professionnelle durable.
Le rôle de l'option psy de la garantie MNO
L'option psy de la garantie MNO permet généralement :
- de réduire ou supprimer les conditions d'hospitalisation
- d'étendre les garanties incapacité et invalidité ;
- de bénéficier d'une meilleure protection financière.
Les modalités varient toutefois d'un assureur à l'autre.
Combien coûte l’option psy d’une garantie MNO pour couvrir la dépression ?
Comme tout rachat d'exclusion de garantie d’assurance de prêt, l'option psy génère un surcoût par rapport au tarif de base.
Les facteurs qui influencent le prix
Le coût dépend notamment :
- de l'âge de l'emprunteur
- de son état de santé
- de ses antécédents psychiatriques
- du montant emprunté
- de la durée du crédit
- du niveau de garanties choisi.
Quel est le montant de la surprime ?
Selon les assureurs, le coût supplémentaire peut représenter :
- quelques euros par mois
- une majoration de 10 à 40 % de la cotisation
- davantage pour les profils présentant un risque aggravé.
Une comparaison des offres reste indispensable avant toute souscription.
Faut-il souscrire une option psy en assurance de prêt ?
L'intérêt dépend directement de votre profil et de votre situation personnelle.
Les profils pour lesquels elle est fortement recommandée
L'option psy peut être particulièrement utile pour :
- les personnes ayant déjà connu un épisode dépressif
- les professions exposées au stress
- les travailleurs indépendants
- les cadres à forte responsabilité
- les métiers soumis à une pression psychologique importante.
Les profils moins concernés
L'intérêt peut être plus limité pour :
- les emprunteurs sans antécédent psychiatrique
- les personnes bénéficiant déjà d'une excellente couverture prévoyance
- les profils recherchant uniquement le tarif le plus bas.
Toutefois, personne n'est totalement à l'abri d'un épisode dépressif au cours de sa vie professionnelle.
Comment souscrire une garantie MNO avec option psy ?
La souscription passe généralement par une évaluation du risque médical.
Le questionnaire médical
Lorsque le questionnaire de santé d’assurance de prêt est requis, vous devez déclarer :
- vos antécédents de dépression
- les traitements antidépresseurs
- les consultations psychiatriques
- vos éventuelles hospitalisations
- les arrêts de travail liés à une affection psychique.
Les décisions possibles de l'assureur
Après analyse du dossier, l'assureur peut :
- accepter la garantie sans condition
- appliquer une surprime
- proposer une exclusion spécifique
- refuser l'option psy.
La décision dépend de l'ancienneté et de la gravité des antécédents.
Comment être indemnisé en cas d'arrêt de travail pour dépression ?
L'indemnisation dépend des garanties prévues au contrat.
Les justificatifs demandés
L'assureur peut exiger :
- un arrêt de travail
- un certificat médical détaillé
- un compte rendu psychiatrique
- des justificatifs d'hospitalisation si le contrat le prévoit.
Les meilleures garanties du marché
Les contrats les plus protecteurs prévoient :
- une prise en charge sans hospitalisation obligatoire
- une couverture des troubles psychiques courants
- une indemnisation identique à celle des autres maladies.
Ces garanties sont particulièrement recherchées dans le cadre d'une délégation d'assurance.
Garantie MNO, option psy et délégation d'assurance
Depuis la mise en concurrence facilitée par les différentes réformes de l'assurance emprunteur, il est possible de choisir librement son contrat.
Pourquoi comparer les offres ?
Tous les assureurs :
- ne proposent pas d'option psy
- n'appliquent pas les mêmes exclusions
- n'imposent pas les mêmes conditions d'hospitalisation
- ne couvrent pas les mêmes troubles psychiques.
Les écarts de protection peuvent être considérables, d’où l’intérêt majeur de mettre les offres en concurrence et d’utiliser un comparateur d’assurance de prêt.
Les avantages de la délégation d'assurance
La délégation d’assurance de prêt immobilier instaurée par la loi Lagarde de 2010 permet notamment :
- d'obtenir une meilleure couverture de la dépression
- de bénéficier d'une garantie MNO plus étendue
- de réduire le coût de l'assurance
- d'adapter le contrat à son profil médical.
Vous devez respecter les critères d'équivalence de garanties exigés par la banque : le contrat alternatif doit présenter des garanties équivalentes en tout point à celles de l’assurance de groupe proposée par le prêteur. Vous avez le droit de renforcer cette couverture minimale pour être mieux protégé.
Changer d’assurance en cours de prêt
La garantie MNO avec option psy est rarement proposée par les contrats collectifs. Si vous avez souscrit l’assurance bancaire, vous pouvez changer de formule en cours de prêt à tout moment grâce aux dispositions de la loi Lemoine, et opter dans un deuxième temps pour une assurance individuelle incluant une garantie MNO avec option psy.
FAQ - Dépression et option psy