Parcours de soins coordonnés


En matière de santé, se sentir accompagné et guidé est primordial. C'est précisément l'objectif du parcours de soins coordonnés, une approche centrée sur le patient qui orchestre une prise en charge efficace et personnalisée. Système mis en place par l’Assurance Maladie, le parcours de soins coordonnés mérite notre attention, d’autant plus qu’il impacte le montant des remboursements des soins.

Qu'est-ce qu'un parcours de soins coordonnés ?

Le parcours de soins coordonnés est un système mis en place par la loi du 13 août 2004. Organisé par l'Assurance Maladie, il structure le suivi médical des patients. Il repose sur une coordination entre les différents professionnels de santé, avec le médecin traitant comme acteur central. Cette coordination permet d'éviter les redondances dans les soins et les examens, et assure une meilleure communication entre les différents acteurs de la santé du patient. 

Le principal objectif en mettant en place un tel système est la prise en charge continue des patients ainsi qu'un suivi cohérent. Le parcours de soins coordonnées s’avère efficace dans le traitement des maladies chroniques et lors des soins multidisciplinaires.

Ce système concerne tous les assurés de plus de 16 ans. Il permet de bénéficier d'un remboursement optimal de la part de l'Assurance Maladie. 

À savoir : Il est important de noter que le parcours de soins coordonnés ne limite pas le libre choix du patient

Comment fonctionne un parcours de soins coordonné ?

Le patient choisit un médecin traitant, qui sera son interlocuteur principal pour toutes les questions de santé. Une fois la décision prise, il déclarera son médecin traitant auprès de l’Assurance Maladie

En cas de problème, il faut commencer par consulter son médecin traitant. Si besoin, ce dernier oriente le patient vers un spécialiste.

Le médecin traitant fournira alors au patient une lettre de liaison. Cette lettre contient les informations nécessaires sur l'état de santé du patient et les raisons de la consultation. 

Le spécialiste, après avoir examiné le patient, renvoie un compte-rendu au médecin traitant pour l'informer des résultats de la consultation et des éventuelles actions à entreprendre.

Le médecin traitant dans le parcours de soins

Le médecin traitant est un acteur clé du parcours de soins coordonnés. Il est le premier interlocuteur du patient et joue un rôle central dans le suivi de sa santé. 

Médecin traitant, qui est-il ?

Un médecin traitant est un professionnel de santé qui assure le suivi médical régulier du patient. Il peut s'agir d'un médecin généraliste ou d'un spécialiste si le patient souffre d’une maladie chronique. Le médecin traitant est choisi librement par le patient.

Sur quels critères choisir son médecin traitant ?

Il est essentiel que le patient se sente en confiance avec son médecin traitant. La confiance et le respect mutuel sont des éléments clés d'une bonne relation médecin-patient. 

Ensuite, la proximité géographique et les horaires d’ouverture sont aussi à examiner, surtout pour les personnes âgées ou à mobilité réduite et pour les personnes souffrant d’une maladie chronique. 

Vous pouvez aussi vous baser sur les compétences et l'expérience du médecin, en particulier si le patient a des besoins liés à une une condition médicale particulière.

Quel rôle tient le médecin dans un parcours de soins coordonnés ?

L’article L. 162-5-3 du code de la Sécurité Sociale, plus précisément l’arrêté du 2 août 2005 prévoit les missions du médecin traitant. Ce dernier assure le suivi régulier de la santé du patient. Il est responsable de la prévention, du dépistage, du diagnostic et du traitement des maladies. Ce professionnel de santé est également le coordinateur des soins. Cela signifie qu'il oriente le patient vers les autres professionnels de santé (spécialistes, paramédicaux, etc.) lorsque cela est nécessaire. Il assure ainsi une continuité et une cohérence dans les soins.

Peut-on changer de médecin traitant ?

Vous pouvez changer de médecin traitant autant de fois que vous le souhaitez. Pour ce faire, vous envoyez à votre caisse d’Assurance Maladie un formulaire de déclaration de choix du médecin. Le document doit être signé par le nouveau médecin. Ce changement de médecin traitant peut être effectué sans justification.

Quels sont les soins concernés par le parcours de soins coordonnés ?

Le parcours de soins coordonné concerne la majorité des soins médicaux. Il s'applique à toutes les consultations et actes réalisés par un médecin, qu'il soit généraliste ou spécialiste. Cela inclut les consultations de suivi, les consultations pour une maladie aiguë ou pour une maladie chronique, les actes de prévention et de dépistage, etc.

Les soins hospitaliers, programmés ou non, sont également concernés par le parcours de soins coordonnés. En cas d'hospitalisation, le médecin traitant doit être informé et recevoir un compte-rendu de l'hospitalisation. Il est également impliqué dans la préparation de la sortie de l'hôpital et dans le suivi post-hospitalisation.

Pour les cas suivants, vous respectez les soins coordonnés : 

  • consultation en urgence,
  • consultation “Hors résidence”,
  • consultation du médecin remplaçant (si le médecin traitant est indisponible).

Quels médecins peut-on consulter hors parcours de soins ?

En France, le parcours de soins coordonnés organise la majorité des consultations médicales. Cependant, il existe des spécialités que vous pouvez consulter directement, sans passer par votre médecin généraliste. 

Voici quelques exemples de spécialistes que vous pouvez consulter directement :

  • Ophtalmologue : pour un examen de la vue, une prescription de lunettes ou de lentilles de contact, ou un suivi d'une maladie oculaire.
  • Gynécologue : les consultations pour un suivi gynécologique, une contraception, un dépistage ou une grossesse.
  • Psychiatre ou neuropsychiatre : ces spécialistes sont accessibles directement pour les patients de moins de 26 ans. Pour les patients de plus de 26 ans, une consultation chez un psychiatre ou un neuropsychiatre doit être prescrite par votre médecin traitant pour être intégrée au parcours de soins coordonnés.
  • Pédiatre : les enfants de moins de 16 ans peuvent consulter directement un pédiatre.
  • Stomatologue : pour des problèmes dentaires et de la cavité buccale.

Quels avantages présente le parcours de soins coordonnés ?

Le parcours de soins coordonnés présente de nombreux avantages, tant pour le patient que pour les professionnels et même le système de santé dans son ensemble.

Pour le patient, le principal avantage est un meilleur suivi médical. Le médecin traitant, en tant que coordinateur des soins, a une vision globale de la santé du patient. Il peut ainsi assurer une prise en charge plus cohérente et adaptée à chaque patient. 

Le parcours de soins coordonnés permet également un meilleur remboursement des soins. En effet, sans médecin traitant déclaré et sans respect du parcours de soins, les remboursements de l'Assurance Maladie sont moins importants. 

Pour le système de santé, le parcours de soins coordonnés permet une meilleure gestion des soins pour les maladies chroniques. De plus, en réduisant les coûts de santé grâce à une coordination plus efficace (pas de doublons de soins ou d’examens), il optimise l'utilisation des ressources médicales et financières. 

Du côté des acteurs du système de santé, le parcours de soins coordonnés facilite la communication entre les différents professionnels de santé, favorisant ainsi une prise de décision éclairée et une gestion intégrée des soins. 

Différences de remboursements entre parcours de soins coordonnés et hors parcours de soins ?

Le parcours de soins coordonnés a un impact direct sur le montant des remboursements de l'Assurance Maladie et de la mutuelle. 

Remboursement en respectant le parcours de soins coordonnés

En respectant le parcours de soins coordonnés, l'Assurance Maladie rembourse 70 % du tarif conventionnel. Le reste à charge peut ensuite être pris en compte par votre mutuelle, selon les garanties de votre contrat.

Remboursement hors parcours de soins

Hors parcours de soins, le taux de remboursement de l'Assurance Maladie est réduit. Il passe à 30 % du tarif conventionnel. Le reste à charge est donc plus important et peut ne pas être totalement couvert par votre mutuelle (selon les garanties de votre contrat).

Comparaison remboursement en respectant ou non le parcours de soins :

Parcours de soins respecté

Tarif de la consultation

Tarif de convention

Taux de remboursement de la Sécurité Sociale 

Montant remboursé par la Sécurité Sociale

Oui

30 €

26,50 €

70 %

26,50 * 70 = 18,55 €

Non

30 €

26,50 €

30 %

26,50 * 30 = 7,95 €

Impact du parcours de soins coordonnés sur le remboursement mutuelle

Le parcours de soins coordonnés a un impact significatif sur le remboursement de votre mutuelle. En effet, le respect de ce parcours influence le montant que votre mutuelle vous rembourse pour vos consultations et soins médicaux.

La mutuelle complète le remboursement de l'Assurance Maladie. Si vous respectez le parcours de soins coordonnés, l'Assurance Maladie rembourse une grande partie de vos frais de santé, et la mutuelle prend en charge le reste à payer, en fonction du niveau de garantie de votre contrat.

Hors parcours de soins, le remboursement de l’Assurance Maladie est moins important et le reste à charge peut être élevé. Selon le niveau de garantie de votre mutuelle, le reste à charge peut ne pas être remboursé totalement.

Prenons un exemple pour mieux illustrer : 

Tarif de la consultation

Tarif de convention

Taux de remboursement de la Sécurité Sociale hors parcours de soins

Montant remboursé par la Sécurité Sociale

Niveau de garantie de la mutuelle

Montant remboursé par la mutuelle

Reste à votre charge 

34 €

26,50 €

30 %

26,50 * 30 = 7,95 €

100 %

(100 - 30) * 26,50 = 18,55 €

34 - (18,55 + 7,95) = 15,45 €

34 €

26,50 €

30 %

26,50 * 30 = 7,95 €

200 %

(200 - 30) * 26,50 = 45,05 €

0 €

Il est donc essentiel de bien choisir le niveau de garantie de votre mutuelle en fonction de vos besoins de santé et de votre utilisation du système de soins. Plus le niveau de garantie est élevé, plus le remboursement de la mutuelle est important. Cependant, un niveau de garantie élevé implique également une cotisation plus importante. Il est donc important de trouver le bon équilibre entre le niveau de garantie et le coût de la cotisation.

En conclusion, le respect du parcours de soins coordonnés permet de maximiser les remboursements de l'Assurance Maladie. Comprendre son fonctionnement offre donc une possibilité d’optimiser sa prise en charge médicale et de maîtriser ses dépenses de santé.

Peut-on choisir soi-même son médecin spécialiste ?

Dans le cadre du parcours de soins coordonnés, le choix du médecin spécialiste est généralement guidé par le médecin traitant. C'est lui qui, en fonction de l'état de santé du patient, l’oriente vers le spécialiste le plus adapté. Cependant, le patient conserve une certaine liberté dans le choix de son spécialiste.

En effet, le patient peut proposer un spécialiste à son médecin traitant, notamment s'il a déjà consulté ce spécialiste par le passé ou s'il lui a été recommandé. Le médecin traitant prendra alors en compte cette proposition lors de l'orientation.

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