Invalidité temporaire totale : une protection indispensable


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L'assurance de prêt immobilier comprend des garanties obligatoires (décès et perte totale et irréversible d'autonomie), également des garanties facultatives qui concernent l'incapacité/invalidité. En cas d’arrêt de travail momentané, l’ITT est vivement recommandée. 

Les différentes garanties incapacité (IPT, IPP et ITT)

L'assurance emprunteur a pour mission de prendre en charge les mensualités de remboursement du prêt dans certaines situations comme le décès, l'accident ou la maladie. Les garanties IPT (invalidité permanente totale), IPP (invalidité permanente partielle) et ITT (incapacité temporaire totale) sont dites facultatives a contrario de la garantie décès/PTIA (perte totale et irréversible d'autonomie), mais elles sont souvent exigées pour l'achat de la résidence principale. Ces trois types de garanties couvrent les risques de perte de revenus suite à un accident ou une maladie. Les garanties IPT et l'IPP interviennent si l'assuré se retrouve dans un état physique ou mental le mettant dans l'impossibilité permanente d'assumer ses mensualités.

  • IPT : le taux d'invalidité doit être supérieur à 66%
  • IPP : le taux d'invalidité doit être compris entre 33% et 66%

Le taux est apprécié par l'assureur selon un barème médical stipulé dans les conditions générales du contrat d'assurance. Bien souvent, les assureurs se basent sur le niveau d'invalidité de la Sécurité Sociale. En cas d’IPP, l'assureur remboursera une partie de l'échéance du prêt. Certains contrats prévoient le remboursement du capital restant dû en cas d'IPT : l'assuré n'est alors plus endetté et se retrouve propriétaire de son logement.

La garantie ITT

La garantie incapacité temporaire totale s'avère indispensable lorsque l'assuré ne peut exercer une activité professionnelle rémunératrice suite à un arrêt de travail pour maladie ou accident pour un certain temps. Cette couverture prend en charge les échéances jusqu'à ce que l'assuré reprenne son emploi, mais l'indemnisation est possible uniquement si l'incapacité est totale. Cette notion est centrale et conditionne l'indemnisation : une reprise d'activité partielle y mettra fin immédiatement. Attention, les arrêts de travail pour grossesse, ainsi que le congé légal de maternité, sont exclus du champ de cette garantie.

La garantie ITT est régie par deux types d'indemnisation : forfaitaire ou indemnitaire. Dans la premier cas de figure, la prise en charge se fait selon la quotité choisie pour cette garantie, et ce, quelle que soit la perte effective des revenus. En cas de prise en charge indemnitaire, l'assureur tient compte de la perte réelle des revenus causée par l'arrêt de travail, déduisant toute allocation ou indemnité versée par l'employeur.

La plupart des contrats prévoient un délai de franchise de 90 jours pendant lequel l'assuré n'est pas indemnisé ; cela correspond généralement à la durée de versement du salaire intégral par l'employeur. Cependant, plusieurs niveaux de franchise sont possibles (30, 45 ou 60 jours), un facteur qui se révèle très important pour les professions libérales et les TNS (travailleurs non salariés). Le délai de franchise peut être porté à 180 jours pour les salariés bénéficiant d'un régime de prévoyance de longue durée grâce à leur convention collective.

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Publié par Astrid Cousin le

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