Remboursement Echographie

L’échographie figure parmi les examens médicaux les plus fréquents.  Pour cause, elle permet d’appuyer le diagnostic d’une maladie et de suivre l’évolution d’une grossesse. 

Mais quelle est sa prise en charge par la Sécurité Sociale ?  Quel est le remboursement de l’échographie par les mutuelles ? Et surtout, comment bénéficier d’un remboursement optimal ?  Vous trouverez, dans ce guide, toutes les informations liées à la prise en charge d’une échographie.

Qu’est-ce qu’une échographie ?

L’échographie est une procédure médicale indolore et non invasive. Il s’agit d’une technique d’imagerie médicale basée sur les ultrasons et, de fait, ne présente aucun risque d’exposition aux rayons X.

L'échographie est ordonnée par un médecin dans le but d'analyser une pathologie ou une anomalie potentielle, constituant ainsi un examen médical crucial. En cas de confirmation du diagnostic, il faut mettre en œuvre un traitement approprié. 

Prix d’une échographie, combien cela coûte ?

Le tarif d’une échographie varie suivant : 

• la région du corps analysée, 
• la complexité de l’examen et 
• le secteur du médecin consulté. 

Tarif selon le type d’échographie et l’étendue de l’examen

Une échographie coûte en moyenne 81,92 €. Cela dit, ce prix peut grimper jusqu'à 150 € dans certains cas. Par exemple, lors d’une échographie de grossesse dans un cabinet privé si la future mère attend des jumeaux. 

Voici un aperçu des prix pratiqués :   

N.B : Ces prix sont donnés à titre indicatif.

Prix d’une échographie selon le secteur du praticien consulté 

Pour un même type d’échographie, le tarif diffère pour un médecin du secteur 1, 2 et 3.

À titre d’information, les deux premiers secteurs regroupent les médecins conventionnés. Les médecins du secteur 1 sont tenus de respecter les tarifs de convention fixés par l’Assurance Maladie sans dépassement d’honoraires. Par contre, les médecins du secteur 2 peuvent facturer au-delà du tarif de base. Mais, le dépassement d’honoraire est limité au double ou au triple du tarif conventionnel pour le médecin OPTAM (Option de Pratique Tarifaire Maîtrisée). En revanche, les médecins non OPTAM peuvent dépasser ce seuil. 

À la différence des secteurs 1 et 2, les médecins non conventionnés sont libres d’établir leur tarif.

Voici une comparaison du tarif de quelques types d’échographie selon le secteur du médecin consulté : 

Quel remboursement de l'échographie par la Sécurité Sociale ?

En tant qu’acte d’imagerie médicale, l’échographie bénéficie d’une prise en charge par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM). En règle générale, la Sécurité Sociale rembourse 70 % du tarif conventionnel ou de la base de remboursement (BR). 

Exemple de remboursement d’une échographie (parcours de soins respecté) :  

Remarque : Participation forfaitaire 

Pour une échographie facturée 52,45 € par un médecin du secteur 1, la CPAM remboursera 70 % de ce montant. Ce qui devrait s’établir à 36,71 €. Mais en réalité, l’Assurance Maladie déduit à cette somme la participation forfaitaire qui ne peut être inférieure à 2 euros sans excéder 3 euros. Tout assuré doit s’acquitter de cette somme lors d’un acte médical d’après l'article R. 160-19 du code de la sécurité sociale. 

Echographie remboursée à 100 % par l’Assurance Maladie, dans quel cas ?

• Échographie du troisième trimestre

Au cours d’une grossesse, une femme est amenée à faire au moins 3 échographies : l’échographie du premier trimestre, l’échographie morphologique et l’échographie dite de « bien être fœtal ».

Ces trois échographies obligatoires sont réparties par trimestre. De ce fait, la troisième échographie a lieu entre le 7ème et 8ème mois de grossesse. Elle a pour objet de vérifier la croissance du bébé, l'état du placenta et la quantité de liquide amniotique avant l’accouchement. Cette échographie est donc considérée comme essentielle pour le suivi de la grossesse et la détection d'éventuelles anomalies. 

De ce fait, la Sécurité Sociale prévoit une prise en charge à 100 % de l’échographie du troisième trimestre. Le remboursement à 100 % de la BR s'applique à tous les secteurs d'activités du médecin (conventionnés ou non), à condition que l'échographie soit réalisée dans le cadre du suivi médical de la grossesse. D’autre part, différents frais peuvent subsister à la suite de la prise en charge par la CPAM comme la participation forfaitaire ou le dépassement d’honoraires. 

• Échographie pour une personne atteinte de ALD

Les patients atteints d'une Affection de Longue Durée (ALD) bénéficient également d'une prise en charge à 100 % du tarif de base pour les échographies liées à leur pathologie. Pour rappel, les ALD regroupent les maladies chroniques et/ou graves telles que le diabète, le cancer ou la maladie de Parkinson. Ces pathologies nécessitent un suivi médical régulier et coûteux. Ainsi, toutes les échographies prescrites par le médecin traitant dans le cadre du suivi de la maladie sont donc remboursées dans la limite de la base de remboursement par la Sécurité Sociale. 

Quel est le remboursement d'une échographie par la mutuelle santé ?

La mutuelle santé intervient pour compléter le remboursement de la Sécurité Sociale de façon à réduire le reste à charge de l’assuré. Le niveau de remboursement de la mutuelle dépend essentiellement de la formule souscrite dans le contrat de mutuelle.  

Remboursement en pourcentage de la BR

En général, pour les analyses et examens, la formule de remboursement se présente sous forme de pourcentage du tarif conventionnel (TC). À titre d’exemple : 

• 100 % du TC ; 
• 150 % du TC ; 
• 200 % du TC, etc. 

Le niveau de garantie peut aller jusqu’à 300 %.

Avec un niveau de garantie de 100 %, si l'Assurance Maladie rembourse 70 %, la mutuelle prend en charge les 30 % du BR restant appelé ticket modérateur. Ainsi, le remboursement global de l’examen équivaut à 100 % du BR. 

Un niveau de garantie au-delà de 100 % indique qu’en plus de la prise en charge du ticket modérateur s’ajoute le remboursement des dépassements honoraires et des autres frais. 

Illustrons avec quelques exemples :  

Remarque : En suivant un schéma de calcul normal, la prise en charge de la mutuelle excède le tarif réel de la consultation. Or, le remboursement par la mutuelle ne peut excéder les dépenses réels engagés par le patient. C’est pourquoi, la mutuelle ne prend en charge que les frais réels restants. 

Autres modalités de remboursement par la mutuelle santé

La modalité de remboursement de la mutuelle santé peut également s’exprimer en forfait ou aux frais réels. 

Dans le cas d’un remboursement forfaitaire, la mutuelle vous accorde une somme fixe pour l’acte médical ou paramédical réalisé. Une mutuelle santé aux frais réels vous accorde un remboursement total de vos dépenses. Autrement dit, elle prend en charge l’intégralité des dépenses non couvertes par l’assurance maladie.

Il existe également des complémentaires santé qui proposent de rembourser le ticket modérateur ou un pourcentage du PMSS (Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale) pour le soin engagé.  

Echographie sans ordonnance : quel impact sur le remboursement ? 

Dans toute procédure médicale, il est important de respecter le parcours de soins coordonnés. Ce dispositif encourage les patients à consulter leur médecin traitant en premier pour leurs soins médicaux. Dans le cadre d'une échographie, cela implique de consulter d'abord son médecin traitant pour obtenir une ordonnance.

Si vous effectuez une échographie sans ordonnance, vous verrez votre remboursement réduit. En effet, la Sécurité sociale ne prend en charge que 30 % du tarif de base de l’échographie si elle est réalisée hors parcours de soins. 

Par conséquent, il est toujours préférable de consulter votre médecin traitant que celui-ci soit un médecin généraliste ou un médecin spécialiste. Une sage-femme est également habilitée à prescrire une échographie dans le cadre du suivi médical de la grossesse.  

Comment se faire rembourser d’une échographie ?

Lorsque la télétransmission NOEMIE est activée, il suffit de présenter sa carte Vitale et le professionnel de santé transmet directement la feuille de soins électronique à la CPAM. Le remboursement se fait alors en automatique, directement sur le compte bancaire de l’assuré. 

L’Assurance Maladie envoie ensuite le décompte à la mutuelle et celle-ci rembourse directement l’assuré qui n’a donc pas besoin d’envoyer un justificatif.

Si la télétransmission ne fonctionne pas, le patient devra s'assurer que le médecin lui remet une feuille de soins papier. Cette feuille de soins doit ensuite être transmise à la CPAM qui se chargera de rembourser une partie des frais engagés. Pour la part de la mutuelle, il faut envoyer le décompte de la Sécurité Sociale.

Le tiers payant  

Le système du tiers payant vous dispense d’avancer la part remboursée par l’Assurance Maladie et/ou de la mutuelle. Cela se produit quand votre mutuelle et le centre de soins sont en collaboration. 

Par ailleurs, vous bénéficierez du droit du tiers payant :  

• si vous êtes en affection de longue durée ;
• pour les soins à partir du 1er jour du troisième trimestre de grossesse jusqu’au 12ème jour après l’accouchement.

Aussi, n’oubliez pas de mettre votre carte Vitale à jour en déclarant votre changement de situation auprès de la CPAM. 

Quelles sont les mutuelles qui remboursent mieux l’échographie ?

Face à la large choix existante, choisir sa mutuelle peut s’avérer déroutant. En effet,  vous aurez besoin de bien comparer les offres et prêter attention aux garanties proposées. 

Voici une liste non exhaustive des meilleures mutuelles pour le remboursement de l’échographie, quel que soit son type : 

• April : 200 % du BR
• Wazari Assurances : 200 % du BR
• Coverity : 200 % du BR
• Apivia : 150 % du BR
• Innov Santé : 150 % du BR
• Altosanté : 150 % du BR
• CEGEMA :  150 % du BR

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